Histoire du droit.

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  • Publié le : 27 mars 2011
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Histoire du Droit.

Introduction :

La genèse du code civil. Issu du mémorial de Saint-Hélène : "Ce qui n'effacera jamais, sera mon code civil" (Napoléon). Pour les contemporains, français ou étrangers, le code civil marque une étape dans l'histoire de l'humanité car le code civil de 1804 ne sera pas qu'utilisé en France, il marque une rupture avec l'ancien droit (code napoléon en 1807 caril deviendra l'opposant au Code Justinien). La question sera de savoir si l'on enseigne le droit selon le code de Justinien ou de Napoléon. C'est aussi une étape dans l'histoire de France car ce code civil est un succès politique remporté par le consulat et l'Empire car avant le consulat, la France d'ancien régime avait eu l'idée de faire un code civil. (On se demande donc si l'ancien régime a suou aurait su faire un code civil). Il y a eu trois projets de code civil, aucun de ces projets n'a pu être voté. C'est donc un échec de la révolution (d'ou l'aspect propagande du gouvernement consulaire car il a réussi là où la révolution avait échouée.). Ce code civil vient donc compléter l'oeuvre de la révolution (sur le plan privé : relations entre particuliers). Le code civil est donc latransposition des principes destinées aux gestions privées. Selon la formule du gouvernement consulaire, l'ordre civil vient cimenter l'ordre politique. Le code civil est donc "l'une de ces masses de granite qui doit fonder la société française". Ce code marque dans l'histoire, dans le temps mais également destiné à marquer dans l'espace, car le code civil était pensé pour s'appliquer à d'autres peuplesque les français. Ce code civil a fait l'objet d'une réception dans les autres états (voire d'une très large réception à travers l'Europe). La première raison est due au siècles des Lumières : l'Europe à la même civilisation (ce sont les mêmes idées et penseurs qui circulent). Ce code civil passe pour être l'expression de ce que l'on appelle le droit naturel. Le droit naturel est un droit qui estsupposé reposer sur des principes moraux, sur des principes rationnels, c'est un droit qui passe pour être attaché à la nature humaine. Ce droit naturel est considéré comme étant intemporel et comme il est fondé sur la Morale et la Raison, il doit être appliqué de manière universelle. D'où la formule de napoléon : "Ce qui est bon pour les français et bon pour les autres peuples". Ce code va serépandre sous l'effet de deux facteurs politiques : l'évolution de la situation internationale dans les années 1800, car l'Angleterre suscite une multitude de coalition contre la France qui se soldent par des échecs. L'état français compte 130 départements du faits des victoires, un certain nombre de pays ont été annexés donc le droit français s'y applique. Par ailleurs, l'empire français qui comptedes états vassaux compte aussi sur le code civil (le grand duché de Varsovie, le royaume de Westphalie en Allemagne ainsi que les pays bas par exemple).
En 1807, le gouvernement impérial considère que le code civil est en passe de devenir le code de l'Europe entière donc de code civil des français, il devient code civil de Napoléon). Le code civil est également adopté spontanément dans uncertain nombre d'états qui ne sont pas sous la domination française, voire dans des états lointain. Le code civil est particulièrement bien rédigé. Stendhal prétendait que tous les matins il consultait le code. À mi chemin entre la forme et le fond, le code civil a adopté un plan relativement simple qui permet à n'importe quel praticien ou citoyen de trouver les dispositions susceptibles de regeler leproblème qui le concerne. L'accessibilité du droit doit être ouverte. Dans la conception allemande de la codification, le code est fait par des experts, pour des experts, ce qui rend difficile l'accès. Le plan du code en constitue une deuxième qualité. Sur le fond, le code est la traduction du droit naturel. Du début du 19eme siècle jusqu'à la fin du 19eme le code civil est traduit, reproduit et...
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