Histoire du droit

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  • Publié le : 5 avril 2011
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Histoire du droit et de ses institutions (1750 / 1815) :

Introduction:

- théorie de la souveraineté nationale
- émergence du droit constitutionnel
- révolution française
- consulat (1800) Napoléon Bonaparte
- bouleversement des institutions judiciaires (égalité de tous devant la Justice, gratuité de la Justice, juges/fonctionnaires)
- droit pénal (DDHC de 1789)
- [non rétroactivité dela loi]
Tous ces principes sont engendrés par la Révolution française. C’est le consulat et l’empire qui vont mettre en œuvre la codification. Le Code civil date du 21 mars 1804 (Code du commerce de 1806, Code pénal de 1810, Code de procédure civile de 1807).
Cette révolution française de 1789 est durant « la vague des révolutions atlantiques ». Phénomènes rapprochés. La première est celleque connait les Pays Bas à la fin du XVIème siècle (1570), à l’époque où l’Espagne est une très grande puissance. Les Pays Bas sous la Noblesse se révoltent et cela donne lieu à l’installation d’une première grande République dont l’existence est retracée par un romancier Alexandre Dumas au XVIIème siècle. Les Pays Bas vont alors devenir une grande puissance coloniale qui se situe en Afrique et voiren Asie. La faiblesse de la population reste assez forte. C’est eux qui vont développés le système bancaire, et seront les premiers à avoir une banque centrale (premiers créateurs avec les anglais ; ex. la banque française à l’époque de Napoléon en France). Avant la domination de l’Autriche sur les Pays Bas (indépendant à partir de 1831.
Les révolutions anglaises se situent en plein cœur duXVIIème siècle. En 1603 arrive sur le trône d’Angleterre une nouvelle dynastie des Stuarts (écossais donc mal acceptés, et catholiques alors que l’Angleterre est protestante = anglicanisme). Les Stuarts sont absolutistes, et cela donne la monarchie absolue. Ils ont accompli la Chambre des communes et celle des Lords, ces deux là vont rentrer en conflit essentiellement pour des raisons fiscales(besoin de la monarchie absolue : davantage d’impôts), or nécessaire consentements des assemblées administratives. Lutte entre le roi Charles 1er et la chambre des communes. Celui la lève sa propre armée (1640 à 1642). Cela se traduit par la défaite du roi face aux armées du Parlement. Et cette défaite du roi se traduit également par le jugement politique de Charles 1er par le Parlement et condamnationà mort au début de l’année 1649.
Après l’exécution du roi ils mettent en place un régime « le protectorat de Cromwell ». Et restauration de la monarchie en France en 1814. Les Stuarts renouvèlent les même erreurs, et cette fois ci il y a une deuxième révolution qui est plus populaire dirigée par la Bourgeoisie, que les anglais vont appeler « la glorieuse révolution » de 1888, et qui débouche dechasser les Stuarts et mettre en place une monarchie nouvelle ayant à sa tête (venant des Pays Bas), la monarchie limitée qui ne repose pas sur une Constitution écrite sans qu’il y a besoin de mettre à l’écrit les principes, que le roi ne peut plus gouverner seul mais avec les ministres qu’il désigne lui-même, mais il doit aussi tenir compte des assemblées qui sont la chambre des Lords et desCommunes. Deux grands principes : c’est de la chambre des communes qu’est fixé le budget (elle peut couper les vivres du roi), et seule la chambre des Communes peut autoriser la formation de groupes, les levées d’hommes. Le pouvoir législatif est partagé d’une manière générale : la loi est votée par la Parlement mais le roi peut intervenir il bénéficie d’un droit de véto inopérant en matière financièreet militaire, mais qui peut bloquer dans les autres domaines (loi ordinaire). La Parlement est donc souverain.
Le théoricien de la révolution anglaise est Locke (le préfet du gouvernement civil), séparation des pouvoirs : il place le pouvoir exécutif pour le roi. Et il imagine un autre pouvoir appelé Fédératisme, le pouvoir donc des affaires étrangères, cela pour compenser le pouvoir...
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