Histoire du droit

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  • Publié le : 13 avril 2011
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La Révolution.
Pour comprendre la période révolutionnaire, il faut connaître le contexte historique et varier les optiques : optique républicaine (J. MICHELET), voire marxiste (A. SOBOUL), libérale (A. de TOCQUEVILLE, L'Ancien Régime et la Révolution), contre-révolutionnaire (A. TAINE, Les Origines de la France contemporaine ; J. BAINVILLE ; P. GAXOTTE, La Révolution française).
En outre, lestravaux universitaires sont nombreux. L'on se bornera à citer :
FURET F., La Révolution française, Paris, Hachette (Pluriel), nombreuses éditions.
FURET et OZOUF, Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, Flammarion, 1988.
GODECHOT J., Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, PUF.
TULARD J. , BLUCHE F., RIALS S., La Révolution française,Paris, PUF (Que sais-je?)
TULARD J., J. FAYARD, A. FIERRO, Dictionnaire et histoire de la Révolution française, Paris, Laffont, (Bouquins).

Le Premier Empire.
BAINVILLE Jacques, Napoléon, Paris, Fayard, 1931 et rééditions.
TULARD Jean, Napoléon, Paris, Fayard ; et le Dictionnaire Napoléon (direction Jean TULARD, Paris, Fayard).
CHAPITRE PRELIMINAIRE : EMERGENCE ET EFFONDREMENT DE L’ETATCAROLINGIEN.

Le 25 décembre 800 a lieu le sacre de Charlemagne. A cette époque, la papauté se trouve très affaiblie. En effet, l’Empire Romain d’Orient qui s’était étendu vers l’Ouest est en recul et ne procure plus autant de protection à la papauté qu’auparavant. Cela l’expose aux attaques barbares, elle se trouve isolée et ne peut plus dispenser les principes de l’Eglise.
Une reconstructiondu monde chrétien occidental devient urgente.
Les carolingien héritent de l’Empire Romain et en tirent la notion de Respublica qu’ils réutilisent car elle permet de détacher le pouvoir de la personne qui l’exerce.

Section 1- L’ empire franc

l’Empire Carolingien est un empire chrétien marqué par sa culture barbare. Cet empire reste patrimonial ce qui signifie qu’à la mort du Roi ou del’Empereur, l’Empire doit être partagé selon les règles successorales franques.
C’est à la mort de Louis le Pieux en 840 que la question de l’héritage se pose de nouveau. Il a 3 enfants d’un premier mariage et un enfant d’un second mariage. Louis le Pieux organise sa succession grâce à l’ordinatio imperi (817) : il prévoit qu’il y aura un seul empire à la tête duquel il y aura Lothaire (le fils aîné) etses deux frères Louis le Germanique et Pépin seront respectivement Rois soumis à l’autorité du frère aîné (ils doivent consulter Lothaire sur des décisions essentielles, lui rendre hommage, lui faire des cadeaux qui correspondent à un impôt). Du point de vue territoriale, l’Empire Franc est divisé en trois royaumes : à l’est le royaume de Louis le Germanique, à l’ouest le royaume de Pépin et aucentre celui de Lothaire. Ce sont des royaumes internes à l’empire ce qui permet de concilier deux traditions contradictoires (le partage successoral et la succession unique). Lothaire au centre divise ses deux frères et les empêche de s’allier contre lui, il possède également les grandes capitales (Verdun, Reims, Aix la Chapelle, …), son royaume encadre les Etats pontificaux ce qui lui permet derevendiquer l’héritage carolingien, romain et chrétien (il est le protecteur de la religion chrétienne). Le siège de la chrétienté est menacé par les invasions Vikings et Arabes.
L’ordinatio imperi apparaît comme un échec car le quatrième fils de Louis le Pieux, Charles le Chauve, n’est pas en mesure d’acquérir une part de l’héritage. On lui offre un territoire entre le royaume de Lothaire et celuide Pépin. Il s’en suit des guerres fratricides qui déchirent l’Empire. Les trois frères aînés se battent contre le plus jeune et font emprisonner leur père. Ces guerres conduisent à la mort de Pépin et Charles le Chauve récupère son royaume.
Après la mort de Louis le Pieux en 840, la guerre continue mais Charles le Chauve s’allie avec Louis le Germanique dans le serment de Strasbourg en 842....
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