Histoire du droit

19270 mots 78 pages

HISTOIRE DU DROIT
Quelles sont les sources du droit français ?
Contenues dans les lois : autorité publique
Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence
Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction
Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence.
Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges, lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle
Il n’en a pas toujours été ainsi.
Evolution que l’ont peut remonter en 1789.
Empire romain : disparue au Vème siècle, il a été oublié et redécouvert à la fin du XIème siècle, à nouveau compris et diffusé.

PARTIE 1 : Antiquité romaine

CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain et contexte politique

La royauté 753-509 av notre ère
La république 509-27 av notre ère
L’empire de -27-466

La royauté

SECTION 1 : La fondation de Rome

Capitale de l’empire romain fondée en 753 av notre ère par Errée
Romulus = 1er roi

SECTION 2 : L’organisation institutionnelle de la royauté et les sources du droit

Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roi

A/ Les institutions de la royauté

Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité, devoir de commandement : Impérium, pouvoir civil mais aussi militaire à l’extérieur, pouvoir absolu sans partage.
L’assemblée populaire regroupe les grandes familles de Rome, leurs tâches principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes.
Institution la plus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi.

B/ Sources du droit

Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome.
Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES.
Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents.
Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux et

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26/09/2012 Des droits rachetables qui continuent à être exigé par les seigneurs jusqu’aux remboursements à venir. On a attendu que la loi intervienne pour organiser le remboursement de certains droits abolies. Le respect de la propriété comme le respect des droits de l’homme et du citoyen. PARAGRAPHE 3 : LA CHARTE DES TEMPS NOUVEAU : LA DDHC Texte célèbre adopter le 26/081789, dont l’intérêt dépasse largement le champ historique, la DDHC fait partie intégrante du bloc de constitutionnalité.….

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22963 mots | 92 pages

Autre exemple : aucune loi n’oblige une femme mariée a prendre le nom de son époux mais cela existe dans les coutumes et donc dans la loi. La doctrine : interprétation faite par les juristes savants (« maitres »), ceux qui pensent le jugement. Certains considèrent qu’il ne s’agit pas d’une source de droit dans la mesure où les constructions ne s’imposent pas de façon obligatoire. Ces quatre sources existent depuis l’Antiquité mais n’ont pas toujours eu la même importance respective. Au Moyen-….

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Il y a une intégration du mode de vie Romain sur le peuple, ainsi qu’une modélisation des citées, qui commencent à relever des impôts, et à maintenirl’ordre. Ces responsabilités sont prises par des locaux qui font parties du Senat municipal. Ces citées sont exemplaire et soutiennent le régime impérial, ce qui les assure l’accès au Senat romain. Il y aaussi une popularisation du mode de vie….

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7036 mots | 29 pages

------------------------------------------------- Chapitre 2 : Les tentatives royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif *….

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1397 mots | 6 pages

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes compétences sont très floues, engendrant des désaccords et des contestations sur les différentes compétences judiciaires entre les seigneurs, devenant ainsi une source de nombreux conflits judiciaires.….

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1984 mots | 8 pages

Demander les sujet d’orale 7 novembre hist du dt FAIRE UN PLAN UNE PROL2MATIQUE SUR L SUJET Fin de la partie sur la loi : La question de la codification qui c’est présenter au 17 18EME siècle . Il y a dux illusions à l’égard de la codification : *La codification ce n’est pas un travail radicalement nouveau, c’est une grande par des règles reprise, ce n’est pas simplement une compilation de texte préexistant , dans la codification on introduit de nouveaux texte , c’est une œuvre de compilation après 10ans de guerre civil, c’et la codification napoléonienne qui est une œuvre de compromis, de réconciliation ares dix ans de guerre civil . C’est aussi une œuvre de conciliation entre un tiers de la France très marquer par des tradition de droit romain t des traditions d’origines germaniques ; L sud de la France est plus une tradition de droit écrit tandis que le nord de la France de droit orale(coutumier) .….

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889 mots | 4 pages

Sous l’Ancien Régime, le Roi de France aurait pu entendre « Sire, votre royaume n’a point de Constitution ». En effet, la première Constitution écrite visant à organiser les pouvoirs publics est celle du 03 septembre 1791. Cette absence ne signifie pas pour autant que l’Etat pré révolutionnaire n’était pas organisé. En réalité, le pouvoir royal était régi par des règles coutumières, c'est-à-dire des règles non écrites résultant de précédents concordants reconnus par le Roi. Elles tiennent leur force obligatoire, de leur utilisation prolongée et étendue sur le territoire et dans le temps.….

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23822 mots | 96 pages

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie).….

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32211 mots | 129 pages

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments institutionnels, religieux, et juridiques, sont transmis aux barbares.….

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C’est une sorte de mur empêchant toute intrusion. De plus, Rome décide de passer des contrats avec des peuplades germaniques. En effet, Rome leur offre un territoire et donc la possibilité d’échanges commerciaux avec les Romains en échange de la protection de LIMES. On appelle cela les colonies ou des tribus fédérées. Mais invasions « barbares » tout de même car les Huns de Mongolie décident d’attaquer les peuplades germaniques.….

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SEANCE VI HISTOIRE LA LENTE MARCHE VERS L’INDUSTRIALISATION « LES FORMES JURIDIQUES ET PRATIQUES DE L’ORGANISATION » LA LOI LE CHAPELIER (14-17 UIN 1791) INTRODUCTION : « L’anéantissement de toutes les espèces de corporations des citoyens du même état et profession étant une des bases fondamentales de la Constitution française », article 1. Le 14 Juin 1791, en France, est promulguée la loi Le Chapelier. Cette dernière est une loi proscrivant les organisations ouvrières, notamment les corporations des métiers, mais également les rassemblements paysans et ouvriers ainsi que le compagnonnage.….

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La personne du Roi en France, de la veille de la Révolution à 1848 Introduction La personne du roi est inséparable de la monarchie, forme de gouvernement dans la quel le pouvoir politique appartient a une seul personne. Ce fut le mode traditionnelle de gouvernement de la France jusqu’en 1792 puis de 1814 à 1848, trois dynasties se sont succéder celle des mérovingiens et des carolingiens à l’époque franc puis celle des capétien à partir de 987; Le statut du roi à évolut au cours des siècles sous les mérovingiens il n’y a pas de véritable réflexion sur le phénomène politique. Le royaume des francs est la propriété du roi, chef de guerre auquel chaque sujet prête un serment solennel. Le royaume appartient au patrimoine du roi.….

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Grands principes de 1789 Il y a dit un certain nombre de réformes toutefois, elles n'ont Pa permis de régler les discordes de l'état précédent. Section 1. Transformation du sujet en citoyen I.Le déclenchement de la révolution Révolution---> changement d'institutions….

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Le sénat romain
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Le Sénat romain Le Sénat Romain a été une assemblée de hauts magistrats qui joua un rôle politique considèrable que se soit pendant la période de la royauté que sous la République romaine et sous l'Empire. Bien que le pouvoir qu' il excerça se trouvât modifié tout au long de l'histoire, le Sénat resta une constante dans le système politique romain. Le Sénat dans les divers états de l' Antiquité était une Assemblée politique généralement d' hommes mûrs ( le mot latin senatus a la même racine que senex, qui signifie vieillard ou doyen) reprèsentant l'élément aristocratique ou conservateur de l' Etat. Le sénat romain diffère de celui des grecs car il n'était pas comme la Boulê athénienne c' est à dire une assemblée démocratiquement élue mais choisis par le roi . Le Sénat romain est une institution aristocratique par excellence , un conseil de magistrats supérieurs qui était un des organes essentiels du….

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La jurisprudence est-elle source de droit ?
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La jurisprudence est-elle source de droit ? Le droit, qui régit chaque société, peut avoir diverses sources ; certaines sont instituées par l’autorité publique, nationale ou internationale, d’autres proviennent de la pratique. Ces différentes sources peuvent être énumérées au nombre de trois : le législateur, la doctrine et la jurisprudence. Cette dernière représente l’ensemble des décisions judiciaires qui font autorité sur un point de droit donné.….

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