Histoire du droit

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  • Publié le : 26 avril 2011
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HISTOIRE DU DROIT
Quelles sont les sources du droit français ?
Contenues dans les lois : autorité publique
Le droit peut aussi venir des juges : la jurisprudence
Les juges ont en effet un pouvoir de juridiction
Dans certaines circonstances les décisions rendues par le juge vont s’imposer et faire jurisprudence.
Le droit qu’on appel la doctrine peut influencer les législateurs et les juges,lorsque la doctrine est exécutée, elle contribue aussi à la création du droit.Loi=source essentielle
Il n’en a pas toujours été ainsi.
Evolution que l’ont peut remonter en 1789.
Empire romain : disparue au Vème siècle, il a été oublié et redécouvert à la fin du XIème siècle, à nouveau compris et diffusé.

PARTIE 1 : Antiquité romaine

CHAPITRE 1 : Les sources du droit romain et contextepolitique

La royauté 753-509 av notre ère
La république 509-27 av notre ère
L’empire de -27-466

La royauté

SECTION 1 : La fondation de Rome

Capitale de l’empire romain fondée en 753 av notre ère par Errée
Romulus = 1er roi

SECTION 2 : L’organisation institutionnelle de la royauté et les sources du droit

Rome= organisation typique des sociétés naissantes, incarnée par le roiA/ Les institutions de la royauté

Le roi=chef politique, militaire et religieux de la Cité, devoir de commandement : Impérium, pouvoir civil mais aussi militaire à l’extérieur, pouvoir absolu sans partage.
L’assemblée populaire regroupe les grandes familles de Rome, leurs tâches principales est d’approuver les expéditions militaires du roi et aussi d’organiser les cultes.
Institution laplus puissante : Le Sénat, chef des grandes familles, organise conseil le roi.

B/ Sources du droit

Par la loi, sera constitué par les coutumes des grandes familles de Rome.
Elles correspondent aux usages familiaux, les problèmes juridiques qui survenaient sont réglés par les GENTES.
Le roi ne pourra intervenir qu’entre 2 GENTES ou PATRES différents.
Tarquin Le Superbe : roi orgueilleux ettyrannique, il a déshonoré une femme d’une grande famille, les romains détesteront la royauté dont ils empêcheront le retour.
La République commence en 509 et fini en 27.
Les patriciens sont très riches, ils hériteront des immenses domaines fonciers qu’avaient constitué leurs ancêtres cultivé par les esclaves, ils en tirent des revenus considérables. Ils se consacraient exclusivement às’occuper des affaires publiques de Rome.
Les patriciens vont confisquer le pouvoir entre leur main.
Les plébéiens étaient très hétérogènes et très difficile à définir.
C e sont des citoyens romains, citoyens de la ville de Rome, ils ne sont pas les descendants ni les fondateurs de la Cité de Rome.
Les plébéiens ont aussi des droits comme tous les citoyens de Rome mais moins que les patriciens c’estpour cela qu’ils n’ont pas accès aux assemblées populaires et donc ne votent pas.
Conséquence : l’argument politique se retourne contre eux.
Il faut préciser que les plébéiens pouvaient être riches mais au contraire des patriciens leur revenu ne provenait pas des esclaves.

C/ L’organisation tripartite des institutions

1/ Magistrat 

Ils détenaient le pouvoir exécutif, du gouvernement,pouvoir d’Impérium, même caractéristique de l’époque royale, un pouvoir souverain et sans partage.Les magistrats élus par l’assemblée populaire pour 1 an et surtout ne peuvent exercer le pouvoir de fonction au-delà et non renouvelable.
Parmi les précautions prises, principe de la collégialité, n’exercera plus seul son pouvoir mais 2 à faire une même magistrature.
Magistrat en désaccord avecl’autre : il pouvait bloquer la décision=prohibition.
Magistrat porte le nom de consul
Les plébéiens se battront pour être magistrat, ils créeront donc les tribuns en 494.
Fonction élective annuelle et collégiale, contrairement aux consuls les Tribuns de la Plèbe n’ont pas le pouvoir de gouvernement mais d’empêchement pour la défense des intérêts des plébéiens.
Les plébéiens vont se battre et le...
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