Histoire du droit

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  • Publié le : 6 juin 2011
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La personne du Roi en France, de la veille de la Révolution à 1848


Introduction
La personne du roi est inséparable de la monarchie, forme de gouvernement dans la quel le pouvoir politiqueappartient a une seul personne. Ce fut le mode traditionnelle de gouvernement de la France jusqu’en 1792 puis de 1814 à 1848, trois dynasties se sont succéder celle des mérovingiens et des carolingiens àl’époque franc puis celle des capétien à partir de 987;
Le statut du roi à évolut au cours des siècles sous les mérovingiens il n’y a pas de véritable réflexion sur le phénomène politique. Leroyaume des francs est la propriété du roi, chef de guerre auquel chaque sujet prête un serment solennel. Le royaume appartient au patrimoine du roi. Une évolution se produit sous la royauté carolingienneavec l’institution du sacre qui transforme la royauté en ministre quasi religieux. En 987 s’instaure la dynastie capétienne, différentes règles de dévolution de la couronne se mettent en place depouvoir royal fait alors des progrès croissants soutenu par tout un travail doctrinal sur la royauté. Cet effort s’intensifie au 16eme siècle sous la plume de Claude Seyssel ou Jean Bodin auteur de laRépublique.
Au 17eme siècle et 18eme siècle, les progrès de la notion d’état et l’emprise que le roi prêtent exercer caractérise l’absolutisme. L’état monarchique s’attache alors a rationaliser et rendreplus efficace l’exercice du pouvoir royal. La monarchie absolue n’est pas un régime despotique, elle doit respecter les lois divine et naturelle les lois fondamentales, le droit coutumier. Cettemonarchie absolue est aussi une monarchie de droit divin. La théorie repose sur l’idée que le roi reçoit directement le pouvoir de dieu sans intermédiaire. Par conséquent, c’est à dieu seul qu’il doitrendre compte, il est irresponsable devant les hommes. La révolution de 1789 ouvre un changement de perceptive, elle opère un transfère de souveraineté du roi à la nation. Des lors, la monarchie est...
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