Histoire du droit

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  • Publié le : 12 novembre 2011
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II) La législation de ces empires
A. Les droits cunéiformes (vient du latin, cuneus qui veut dire coin)
Cuneus : coin, point en latin, une écriture en point et de clous
1) les premières législations (page 7 du polycope)
- 2400 av. JC : ils gravaient à l'aide de roseaux sur des tabettes en argile et ils les reproduisaient sur de la roche volcanique pour officialiser. Législation du roiUrukagina pour le royaume de Lagash (lacunaire). Ceux sont des codes, pas vraiment des lois mais plutôt des conseils juridiques, des sentences que l'on peut donner à un fils (prononcées de maniere littéraire) comme « ne prononce pas de jugement lorsque tu as bu » mais encore « chaque jour rend hommage à ton dieu » ou «ne reste pas assis dans une chambre avec l’épouse d’un autre » (lien avec lareligion)
-2100 av. JC : Code du roi Ur-Nammu, le roi explique qu'il a été désigné par le dieu Nanna (dieu lune, fils d’Anu, père de tous les dieux et fils d'Enlil, dieu du soleil), c’est un document qui concerne la ville d’Ur. Ur-Nammu a été designé par le dieu protecteur de la ville pour protéger cette ville (ville d'Abraham)
-1930 av. JC : Code du roi Lipit-Istar « roi deSumer et Akkad » (code établi encore une fois sur l’ordre d’un dieu,code pris sous l'autorité de dieu d’Enlil)
-1930 av. JC : Loi d’Esnunna (ville akkadienne, proche de Bagdad): on évoque la divinité « Supur-Samas» et pris sous l'autorité du Dieu Sanas
-1792-1750 av. JC : code du roi Hammurabi (code dicté par le Dieu Samas), c’est le plus développé (code pris vers 1954 avant JC)
-> Tous cescodes mésopotamiens ont un lien très puissant avec la religion, tous les rois sont institués par les dieux donc origine divine du pouvoir, ce sont les dieux qui instaurent, révèlent la législation. Pour autant ce n’est pas un droit sacré, ce n'est pas un droit religieux, on ne retrouve pas principalement des règles religieuses et morales mais des articles à valeur juridique et économique qui répondentau besoin de cette Société (ils vivaient de l'agriculture grâce à un systeme d'irrigation et du commerce avec un systeme d'échanges et les commerçants détiennent une forte autorité (personnes d'influence). Le groupe qui tient le pouvoir est les prêtres. On retrouve des temples ( zigoura) en forme de rectangles empilés). Comme ce sont avant tout des agriculteurs et des marchands ces codesorganisent des relations marchandes. Sur certains point ces codes sont très développés, très évolués (notamment ce qui concerne le droit des obligations ou encore le droit de la propriété, un droit des contrats) et en même temps, dans ces lois, on peut retrouver des formes + archaique avec une autorité paternelle très forte et une inférioriété de la femme et de l'épouse, un droit pénal sévere avec lapeine de mort qui sanctionne beaucoups d'infraction car quand on ne respecte pas les règles religieuses, cela veut dire qu'on ne respecte pas Dieu et donc on risque d'attirer les foudres sur la ville. On retrouve également la loi du Talion (dent pour dent et oeil pour oeil). La civilisation est plus riches que le droit avec le syeme d'irrigation, l'astronomie, l'astrologie ( magie avec les étoiles),la littéraire (poemes de la mésopotamie). (Il y a des traces d’archaïsme avec une autorité paternelle très forte, infériorité de la femme ou encore rigueur du droit pénal).
2) Le code d’Hammurabi
Plus ancienne compilation juridique complète à ce jour: le prologue, un dispositif (le coeur dela loi qui devient 282 paragraphes qui correspondent à des arrets, à des sentences judiciaires) et ondispose d'un épiloque pour conclure. Ce code est un code impérial d'origine divine et est l'oeuvre d'un Homme Hammurabi, il appartient à une disnatie de Babylone, qui va réaliser l’unification de la Mésopotamie mais il ne veut pas s'arreter à la conquete militaire et il veut unifier son peuple pour qu"il soit homogène -> Son intérêt est de faire fusionner les différents peuples pour créer une nvelle...
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