Histoire du droit

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  • Publié le : 13 novembre 2011
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Partie Introductive _ De l’Ancien Régime à la Révolution, grandeur et décadence de la monarchie absolue du grand siècle au siècle des Lumières

Chapitre 1 _ Puissance et stabilité

La puissance fait référence au pouvoir incarné par le chef de l’état royal (c’est la puissance monarchique). Le roi règne sur des sujets parfaitement encadrés dans des structures juridiques qui semblent immuables.Section 1 _ Une société figée : le carcan des privilèges

La société d’avant 1789 est très ancienne, elle prend ses sources dans le lointain passé médiéval. Elle s’est constituée du temps où les hommes vivaient dans des conditions très difficiles. Ils ont dû inventer un mode de vie qui leur assuré sécurité, subsistance et réconfort moral. Ce triptyque se traduit par une organisation originale: un enchevêtrement de groupes sociaux politiques. Les solidarités façonnent le droit. L’individu n’existe que parce qu’il est dans un réseau de sociabilité qui lui permet de résister aux difficultés du temps.

I- Une société d’ordres

Il existe la société des trois ordres. La société médiévale (ou société trinitaire) a perduré. Chacun des trois ordres est doté de privilèges.

A) Unesociété trinitaire, l’empreinte du christianisme

Tous ceux qui ne se soumettent pas aux principes du Christ sont des exclus (juifs, parias, musulmans...). La société est comparée au corps du Christ. On dit que comme tout corps, le corps social a plusieurs membres. Il permet de maintenant la société.
Le critère de distinction est la fonction qu’on exerce dans cette société (c’est à dire la fonctionsociale). On observe trois fonctions qui correspondent aux besoins de la société :
- La première fonction assure le réconfort moral par la prière. C’est le Clergé.
- Le deuxième fonction est un groupe social voué au combat militaire afin d’assurer la sécurité. C’est la Noblesse.
- La dernière fonction est un groupe social qui se consacre au travail afin d’assurer la subsistance. C’est l’Etatcommun, qui deviendra en 1789 le Tiers-Etat.
A chacune de ces fonctions va correspondre un ordre.

Cet état social va être idéalisé. Chaque homme a un rôle à jouer dans cette société : c’est la tripartition fonctionnelle. Ce schéma ne correspond pas forcément à la société. A travers ce schéma idéologique, on veut imposer une fonction sociale qui permet la paix. C’est une façon de justifier lesinégalités entre les personnes. C’est une société fondamentalement inégalitaire. Cette division est le plan de Dieu et revendiquer d’autres rapports serait s’opposer à Dieu lui-même. L’apparence d’harmonie masque les conflits, qui sont nombreux entre et à l’intérieur des groupes.

Ce schéma va s’imposer longtemps dans la société : la société trinitaire s’institutionnalise (c’est à dire qu’elledevient le véritable schéma de l’institution).

B) Les privilèges, expression juridique des divisions sociales

Aujourd’hui, la société est divisée en classes sociales. Cette division est d’inspiration marxiste, elle repose sur des critères de distinction économiques. Dans un état démocratique, la Constitution proclame l’égalité en droit. Dans la société médiévale, la répartition des fonctionssociales va être sanctionnée juridiquement (c’est à dire qu’il y aura une règle de droit qui constituera un marquage de cette répartition). Chaque groupe social va posséder un statut juridique particulier. Ce statut réside dans les privilèges. Chaque groupe a sa loi propre. Il n’y a pas de droit unique, il n’est pas question d’égalité juridique dans ce système.

1) Les ordres privilégiés

a. LeClergé

Le Clergé comprend tous les hommes d’Eglise. C’est un ordre aux ramifications multiples. On distingue deux groupes au sein du Clergé :
- Le Clergé régulier comprend ceux qui vivent en dehors du monde. Le monarchisme apparaît en Europe dans les premiers siècles de l’aire précaire. On évoquera St Benoit, où le temps sera partagé entre la prière et le travail (c’est ce qu’on appelle la...
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