Histoire du droit

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  • Publié le : 14 novembre 2011
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Histoire du droit
du Veme au XVIIIeme siecle : les institutions

Introduction
évolution des institutions politik, administratives et judiciaires de la chute de l'empire romain occident (476 à 1789)
Q°: En quoi l'histoire des institution fasconne notre conception de l'état
Moyen dont dispose le pouvoir. Institution : suppose une certaine durée, stabilité, qlq chose qui demeure.
4 partiesautour de la royauté du Veme au XVIIIeme siecle on est en royauté, mais ce ne sont pas les mêmes au fil des années.
Nous allons voir 4 parties : 1° les royautés franques (mérovingienne et carolingienne) du Veme au IX eme siecle.
2° partie : la royauté féodale du Xeme au XIIeme siecle : début de la dynastie capétienne
3° partie : La royauté souverainne du XIIIeme au XVeme s
4° partie monarchieabsolue du XVIeme au XVIIIeme s : monarchie des bourbons ex : Louis XIV etc...
PARTIE 1 : LES ROYAUTES FRANQUES (Veme- IXeme siecle)
Invasion barbares : Veme siecle : ils vont aller sur l'empire romain d'occident. Ils viennent de l'est et vont submerger l'empire romain d'occident.
Les 1ere reactions des romains furent d'integrer ces peuples dans l'armée romaine, vu qu'ils ne pouvaient pascombattre contre eux, ils sont puissants.
(Francs : peuple barbare, germanique, ils vont aller vers e nord de la gaulle)
476 : Un général barbare s'empare du pouvoir à Rome, dépose le dernier empereur romain d'occident et il renvoie les insignes impériaux à l'empereur romain d'orient. (à l'époque il y avait l'orient et l'occident)
Orient : perdurera jusqu'au XVeme siecle. Après la chute del'occident, il y a la Gaulle. Les galloromains demeurent sur le territoire. a coté vont s'installer les populations barbares : donc cohabitation. Cette installation de population se fait naturellement. Les galoromains sont méprisants avec eux, mais s'accomodent de leur présence. Relation pacifik. Ces barbares sont fascinés par le monde romain, ils veulent imiter cette civilisation. Parmi ces barbares, lesfrancs plus particulièrement vont nous interresser. L'origine du peuple franc est mal connu : ensemble de tribus. Ils se nomment "francs" car "libre" de toute domination y compris romaine. Mais ils sont vaincus par l'armée romaine en 358. Statut de "Lète" pour les francs, cest a dire paysans soldats. L'empire romain leur donne des terres à cultiver, par contre, en cas d'attaque ils participent àlarmée romaine. Le peuple franc va lui aussi se remaniser, s'intègre, si bien qu'au Veme siecle leur statut change, ils deviennent des "fédérés" cest a dire qu'ils sont intégrer dans l'empire romain en vertu d'un traité. Parmi les tribus franques, il y a les franciliens, car cest la tribu de Clovis. Son grand père et père ont été roi des fransiliens ( ils se situent autour de tournais en Belgique)ils sont fédérés dans l'empire romain. 1ere royauté franque : mérovingienne.
CHAPITRE 1 : La royauté mérovingienne. 481, 751
Clovis règne de 481 à 511, le royaume est situé de Reims jusqu'a Amiens (Nord-est de la France)
Evènement marquant ; Sa conversion à la suite de son mariage avec une chrétienne : Clotilde. Sous linfluence de Clotilde et de l'évèque de Reims il se fait baptiser le 25décmbre 498. Il se fait baptiser avec 3000 de ses hommes soldats. Son baptème lui apporte le soutien de léglise et de lempire romain dorient : chrétien. clovis meurt en 511, à sa mort il laisse 4 fils et la tradition etait de partager son royaume en fonction du nombre de ses fils. Donc pour lui, 4 portions du royaume de clovis. Au fur et a mesure que les fils mourraient, les autres freres prenaient leroyaume. Donc pour avoir le royaume des autres, ils étaient prets a se tuer entre eux. Ces mérovingiens vont perdurer mais ces rivalités vont fragiliser la dynastie. On les appelait les fainéants. Ils ne gouvernaient pas bien . Les maires du palais gouvernaient donc. Ce sont ds sortes de 1er ministre, ils vont exercer la réalité du pouvoir, jusqu'a détruire la dynastie mérovingienne. L'auteur...
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