Histoire du droit

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  • Publié le : 18 novembre 2011
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Histoire du Droit : Définitions

Chapitre 1 : Les Francs

( Les Mérovingiens

Arianisme :
Forme considérée comme hérétique du Christianisme qui niet la divinité du Christ. Les ariens maintiennent que le Christ est une créature du Père.

Mainbour :
Protection spéciale accordée par le roi à un homme libre.

Alodes :
Terres possédées en toute propriété par une famille à titrehéréditaire, lesquelles se partageaient, en principe, sur pied d’égalité entre les descendants mâles de même degré.

Patrimonialisation du pouvoir :
Les rois mérovingiens considèrenret sonleur pouvoir comme leur son appartenance propre ( le territoire est leur son patrimoine donc il estime qu’il peut aliéner ses terres et les transmettre à ses héritiers. V. alodes

Cité :
Cellule de base del’organisation politique.

Royauté :
Régime politique que Rome a connu où le roi est titulaire d’un pouvoir absolu, l’imperium

République :
Régime politique que Rome a connu après avoir expulsé les rois. Etat politique où le gouvernement est désormais la « chose à tous » , la res publica.
C’est un régime monarchique , démocratique et aristocratique.

Empire :
L’empire romain se divise en 2 grandesphases : le haut-empire qui dure jusqu’au 3e siècle (période du principat), et le Bas-Empire qui se perpétuera jusqu’en 476 en Occident, avec le dominat.
* Principat : le princeps cumule une autorité morale, l’auctoritas, une autorité tribunienne, puisqu’il a lesa qualités permanentes (sans précision de temps ou de lieu) de tribun et dl’imperium proconsulaire.
* Dominat : le pouvoirimpérial devient une fonction sacrée. Devenu monarque absolu, l’empereur élimine les pouvoirs concurrents.

Palais :
Construction itinérante autour des rois mérovingiens composée de familiers, de dignitaires, de conseillers, de fonctionnaires, que le roi choisit, convoque et renvoie quand il le veut.

Major domus = maire du Palais :

Il contrôle les serviteurs du roi et les intendants (quiont pour tâche de mettre en valeur le domaine royal). Il va accroître son influence au point d’accaparer les fonctions royales.

Boni vires = rachimbourgs :

Hommes libres que le comte a choisi pour siéger au mallus. Ils sont chargés de dire le droit c’est-à-dire de déterminer pour chaque affaire, la loi applicable et de délivrer un jugement conforme.

Pagus :

Circonscriptionadministrative, correspondant aux anciens découpages romains, constituéss autour des cités.

Leges barbarorum :
Lois des différents groupes barbares., Eelles sont connues par la seule tradition orale.

Comte :
* Sous sous les Mérovingiens : Fonctionnaire du roi, chargé d’administrer unedes circonscriptions appeléees pagus.i. Ils étaitent nommés par le roi et liés à lui par un serment de fidélité ;ils étaitent en principe révocable. Les fonctions publiques luieur étaient déléguées : fonctions administratives, financières, fiscales, militaires et judiciaires.
* Sous les Carolingiens : Fonctionnaire du roi, choisi par lui, il estest à la tête d’un comté et est rémunéré par une dotation foncière et une part des revenus de justice. Il est le représentant permanent de l’empereur et estissu le plus souvent des vieilles familles de l’aristocratie franque.

Evêques :
Sous les mérovingiens, nommés à l’intervention du roi et chargés en principe de fonctions essentiellement religieuses, ils furent en effet utilisés comme de véritables agents royaux, investis de prérogatives publiques. Le rôle des évêques va évoluer : leurs fonctions pastorales et évangélisatrices s’effacerontderrière leur position d’intermédiaires entre la population et le comte : ils finiront par exercer les droit comtaux à la place du comte.

Faida :
Vengeance de la victime ou de sa famille d’un tort ou d’un dommage, sur l’auteur du fait. Cette vengeance entraîne de véritables guerres privées, qui ne s’arrêtaient que lorsque le coupable ou sa famille négociait une composition, le wergeld ou prix...
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