Histoire du droit

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  • Publié le : 24 novembre 2011
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2 types d’épreuves :

* Le commentaire de texte
Intro en 5 étapes : Phrase d’accroche (citation historique…)
Présentation du contexte historique dans lequel s’inscrit le texte
Présentation de l’auteur et de la nature du texte (extrait d’une loi, d’un code…)
Présentation de l’intérêt du sujet = problématique
Annonce du plan

Plan dichotomique : 2 parties, 2 sous parties ; et apparent->Chapeau et transition entre I et II

Comment trouver le plan ?
Plan linéaire -> découper le texte en 2 =>2 parties du commentaires
Plan thématique ->les 2 grandes idées ou axes du texte

2 écueils à éviter : paraphrase, et partir du texte pour réciter le cours.
=>Il faut citer puis expliquer, commenter.

* La dissertation
Intro : phrase d’accroche
Contextehistorique en 2 temps : contexte globale de la période
Contexte précis de l’institution
Explication des différents termes du sujet
Précision des limites temporelles du sujet
Problématique
Annonce du plan

Sur brouillon écrire toutes les idées.
Trouver les 2 axes majeurs qui en ressortent ->2 grandes parties.
Plan peut être chronologique
Chapeaux.

TD séance 1

Fondation de Rome en 753 avJC
753 – 509 av JC dirigée par des rois
509 av JC fondation de la République
509 – 27 av JC République
-27 – 476 ap JC Empire

2 sous période pendant Empire :
Principat -27 – fin IIIe s ap JC
Dominat IIIe – 476 ap JC

Les institutions= les formes ou les structures fondamentales d’organisation de la sté. Quand on parle des institutions pol, se sont les structures qui concernent lepouvoir supérieur de l’Etat, sa mise en œuvre, son fonctionnement.
Les sources=les modes de création de D
Sources fondamentales : loi et coutumes
Sources secondaires : doctrine et jurisprudence

Les institutions
Pendant royauté, les rois étrusques s’appuyaient sur le peuple. Ils disposaient d’un pouvoir d’imperium= pouvoir suprême de commandement.
C’est pcqu’ils s’appuyaient sur le peuple qu’ilsont été chassés. Les chefs de gdes familles patriciennes ne supportaient plus cette pol populaire.
En 509 av JC, les patriciens forment la République ->révolution aristocratique
2 institutions pendant République :
-le sénat qui regroupe les chefs des gdes familles patriciennes
-le consulat : principale magistrature de Rome, principale autorité ou fonction publique.

2 consuls patriciensqui récupèrent le pouvoir d’imperium pour un an, choisis par sénat (patriciens aussi) =>oligarchie.
Pendant toute la République romaine, les plébéiens (le peuple) s’opposent aux patriciens pour essayer d’acquérir des garanties et les D pol.
Ex : - en 494 av JC les plébéiens obtiennent leurs propres magistrats : les tribuns de la Plèbe : ne participent pas à la prise de décision mais ont unpouvoir important, sacrosaint, inviolable -> vont pouvoir protéger l’ens des membres de la plèbe : protection individuelle (ex :peine de mort d’un plébéien empêchée) et protection globale (bloque décisions contre la plèbe, bloque le système)
-Loi des XII tables en 450 et 451 av JC qui réfère aux plébéiens la plupart des coutumes applicable
->divulgue le D

On peut distinguer 3 orgconstit distinctes :
-le sénat :
dominé par patriciens
Pvr d’auctoritas
Avant chaque projet de loi, le sénat donne son avis sous la forme d’un senatus consult. Cet avis positif est obligatoire pour pouvoir présenter le projet de loi aux ass populaires.

-les ass populaires :
2 types : comis qui regroupent l’ens du peuple (patriciens et plébéiens)
Conciles de la plèbe qui regroupent que lesplébéiens
Rôle :voter les lois, et élire les magistrats

-les magistratures :
Dominé par les patriciens
Les consuls : les magistrats les plus importants. Gouvernent la ville au quotidien. Disposent de l’imperium.
Les préteurs : chargés de toute l’organisation de la justice
Les édiles : chargés de différentes affaires municipales (réglementation des marchés)
Les questeurs : chargés des...
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