Histoire du droit

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  • Publié le : 25 avril 2010
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Chapitre I: Construction de la France
I de la Gaule romaine à la France (5 au 10e ) :
les grandes invasions et les royaumes barbares :
les Wisigoths en 412, ils se fixent dans la région deToulouse. Ils créaient deux textes juridiques : l’édit de Théodoric et le bréviaire d’Alaric II.
Les Burgondes se fixent dans la vallée du Rhône. Ils prescrivent par la loi Gambette en 502, lesduelles judiciaires.
Les Francs  se fixent en Belgique et les Saliens et les Ripières se fixent sur le Rhin. Ils instituent le droit germanique par la loi Salique rédigée en latin.
Les Hunspeuple mené par Attila dit « le fléau de Dieu » sont battues près de Troie.
Les Vandales iront jusqu’en Andalousie.
« La personnalité des lois » est mise en place par les Barbares, le droit dépendde la tribu d’où l’on vient (jusqu’au 7e). Tandis que les Gallo-Romains et les clercs relèvent du droit romain et du droit canon.
*les mérovingiens (5 au 7e*) :
Clovis (482-511)  petit-fils deMérové. Il est franc et germanique, marié à une princesse burgonde Clothilde, chrétienne. Lors du combat contre les Allamands, Clovis l’emporte à la victoire de Tolbiac grâce au Dieu de Clothilde. Ilse convertit et reçoit le baptême à Reims des mains de l’évêque St Rémi. Il réunifit la Gaulle, il choisit Paris pour capital. A sa mort, le territoire est partagé entre 4 fils, chacun porte le titrede « rex francorum »..
lien fort entre l’Eglise et le pouvoir « la France est la fille ainée de l’Eglise »
Dagobert (629-639)→ Il restaure l’unité de la Francie mais le partage amène à ladécadence (les rois faignants).
Sur la plan du droit, on connait des capitulaires et depuis le 6e, cette législation royale est discutée lors d’assemblées de Grands (les plaides généraux).
*Lescarolingiens (8 au 10e*) :
Pépin le bref (741-768) → Il fonde les carolingiens, il a pour fils Charlemagne.
Charlemagne ( 768-814) → Il va mener de grandes conquêtes qui seront constituées en...
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