histoire du droit

2568 mots 11 pages

Chronologie : - IV millénaire avant J.-C. : début de l'écriture - Ve Siècle après J.-C. = 476 : Chute de l'Empire Romain d'Occident

Les grandes civilisations : - Les Phéniciens (se situe vers Liban, Israël et Syrie actuel) - Les Babyloniens (se situe vers l'Irak actuel, sont compris dans l'ensemble de la Mésopotamie) - Les Hébreux - Les Egyptiens - Les Grecs - Les Romains

Difficultés des sources : - L'écriture (ex. hiéroglyphes, l'écriture cunéiformes, le punique = alphabet phénicien)

On peut remarquer une évolution du droit. Tout d'abord, le droit s'impose aux Hommes, ensuite, les Hommes veulent maîtriser le droit et en faire un objet d'étude.

Chapitre 1 : Un droit sans juriste

Le droit est l'oeuvre...
- du temps (section 1)
- de Dieu (section 2)
- des penseurs est homme de Lettres (sections 3)

Section 1 : Le droit, oeuvre du temps

Première source du droit : la coutume

Des caractéristique :
- Critère objectif (pratique constante, pratique ancienne, pratique empirique)
- Critère subjectif (acceptation de la pratique, considération de sa force obligatoire)

Différenciation de la coutume et de l'usage :
- Coutume est du droit = obligation, sanction
- L'usage est un fait = aucune obligation, aucune sanction

Les difficultés inhérentes à la coutume :
- Elle est de tradition orale
- Elle varie selon l'ethnie qui la respecte
- Elle peut varier également selon le territoire auquel elle s'applique
==> Pas d'uniformité de la coutume, difficile connaissance de celle-ci.

Pourtant :
- Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume (ex. apanage du droit commercial --> droit coutumier, la dote --> convention matrimoniale)
- Le législateur peut se référer à la coutume
- Il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume (ex. code d'Hammourabi (roi de Babylone vers 1792 av. J-C a 1750 av. J-C) qui a la volonté de rendre public à tous les règles de droit)

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Chronologie intro historique au droit
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• 23 av. J.-C. : création en faveur de certains jurisconsultes du "droit de répondre en public" (jus publice respondendi ) • 117-138 : Règne d'Hadrien. Période essentielle pour l'histoire du droit où la législation et l'autorité de l'empereur devient la source fondamentale du droit. Les principaux jurisconsultes deviennent des proches du prince. C'est la période (jusqu'au début du IIIe siècle) où le droit romain sera illustré par ses plus grands jurisconsultes) • 138 : La Paix Romaine (Pax Romana ).….

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Texte « liber extra » 1) le décret gratien source indirecte, ici source direct, décision des papes. Auteur Grégoire IX et Reymond Peynaford. Objet : il illustre des dispositions du droit canon à l’apogée du canon La juridiction des laic n’ pas a se mêler aux affaire de l’église. L’église de même, n’intervient pas dans les tribunaux laïcs.….

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36124 mots | 145 pages

Licence de Droit. Première année. Cours d’HISTOIRE DU DROIT. Deuxième semestre. M BERNARD.….

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610 mots | 3 pages

Les fondements proviennent de l’antiquité romaine, du moyenne âge ( par le christianisme et les coutumes locales et territoriales…). Tout ceci provoque les droit Français et les droit nationaux. Première partie: la jeunesse médiévale (5eme -12eme siècle). Dans cette partie nous verrons que le droit échappe à l’emprise Etatique, il y a un pluralisme des sources.….

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4241 mots | 17 pages

2002, p. 176, obs. R. Libchaber, JCP 2002 II 10045, note O. Cachard Document 6 : Civ. II, 8 juillet 2004, Bull. n°387, RTD civ. 2005, p. 176, note Ph.….

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392 mots | 2 pages

HISTOIRE DU DROIT Dans notre droit, nous retrouvons des racines anciennes. Nous allons voir entre autres l’apport des germains en matière de Pouvoir et de Droit. b.Germains et droit. On ne sait pas grand chose sur les droits germains, avant leur pénétration dans l’Empire romain car leur Droit était coutumier principalement. Les commentaires écrits de Jules César et de Tacite ( historien romain 55-120 ) nous ont appris le Droit des germains.….

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3376 mots | 14 pages

10 Section 2. La renaissance des droits savants, une renaissance juridique = question de la réception du droit romain / critère de distinction. Le critère choisi sera celui de la finalité des règles : si la règle a pour but de protéger un intérêt privé, elle sera classée dans le droit privé, si au contraire la règle a pour finalité la protection de l’utilité publique, elle sera classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse… §1. Le renouveau du droit public Les juristes médiévaux ont leurs mécènes…….

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Histoire du droit
7993 mots | 32 pages

§ 1 : La condition des personnes et du patrimoine 287 Le droit des coutumes rédigées ne remet nullement en cause la structure sociale telle qu’elle s’était établie durant la monarchie capétienne. La société est divisée en trois ordres, possédant sa propre condition juridique. Le droit coutumier consacre diverses évolutions sociales à l’intérieur de chaque ordre. Les serfs, considérés comme roturiers libres mais frappés de nombreuses incapacités, bénéficient d’une amélioration de leurs conditions bien que servage persiste.….

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Quel est le type de régime établi par la Constitution de 1791? La Constitution de 1791, comme toutes celles qui vont lui succéder, est conçue pour durer. Elle reflète les premiers idéaux révolutionnaires inspirés des Lumières (séparation des pouvoirs, souveraineté nationale) et vise à instaurer une monarchie constitutionnelle. Mais son application est compromise par deux événements : Varennes (juin 1791) et la déclaration de guerre (avril 1792).….

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2722 mots | 11 pages

PARTIE 1 : LE JUGE La fonction de juge a toujours posé débat. La fonction du chef de l'Etat depuis le début le moyen-âge pour comprendre la fonction importante du juge. La France se constitue au 5eme siècle sur les ruines de l empire romain d'Occident. ROMULUS AUGUSTUL : dernier empereur romain à avoir régné. Mais il restera un empire romain, celui d'orient qui a survécu, il deviendra l'empire bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien).….

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En règle général nous essayons de tirer des leçons des régimes précédents dans le but d’élaborer un régime aussi stable que possible. En 1814, la notion de «restauration» sous entend un retour à l’Ancien Régime. Cependant Louis XVII va conserver certains acquis révolutionnaire. En élaborant la charte constitutionnelle de 1814 quelques jours après l’abdication de l’empereur….

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Chapitre 1 : les fondations romaines Au départ, Rome = confédération de villages unis sur base de liens religieux = cité Cité = ensemble civil et politique de taille modeste (≈ 100 km2 cf Athènes) Mais Rome est ensuite devenue la tête d’un immense empire.….

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thematique historique du droit constitution 'deo auctore' sur la composition du digeste (15 decembre 530) • DATE du texte et contexte historique AUTEUR du texte et personnalité/fonction NATURE du texte : narration ? doc royal ? doc adm ? texte de loi ou de règlement ?….

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Le droit Romain Il a beaucoup influencé le droit français actuel. La période romaine connait 3types d’institutions : La royauté romaine ; la république romaine, l’empire romain. Rome a été créé à peu près à 753 avant J-C. En 509 av JC on considère qu’a été créé la République Romain, puis en 27 avant J-C on crée l’Empire….

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299 mots | 2 pages

Introduction à l'histoire du droit Institutions: ce sont les formes ou structure fondamentale d'organisation sociales établit; Plus on remonte dans le temps, plus elles sont établis par la coutume. Elles sont établis par la loi quand elles sont posées par une autorité. Les institutions présupposent une certaine stabilité Les institutions politiques déterminent la nature du pouvoir dans l'État et de son fonctionnement: les institutions publiques Institutions administratives: elles permettent de mettre en œuvre les décisions d'institution politique, elles constituent le fonctionnement normal Institutions judiciaires: elles mettent en œuvre en application le droit.….

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