Histoire du droit

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Histoire du droit

Chronologie:

En Europe: Droit Romain qui a connu 3 époques différentes:-Ancien droit Romain
-Droit Romain classique
-Droit Romain post-classique

*Ancien droit Romain: 753 av J.C. droit archaïque, car très formaliste pour faire des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pasaccompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes.
509 av J.C Romain décident de procéder a leurs première codification -> loi des 12 tables( lois gravées sur pierre ou métal afin de les conserver. Ces 12 lois étaient apprissent par les enfants Romain.

*Droit Romain Classique: 2ème siècle av J.C-2ème Siècle ap J.C.
Rome a cette époque domine le monde méditerranéen. Les Romainsen contact continue avec la Grèce. Par le biais des Grecs les romains réfléchissent à leurs droits
contrat valable=> accord de volonté. L’acte écrit sert a rapporter la preuve de l’action juridique. Exécution des contrats reposent sur le principe de la parole donnée.
Prêteur=juge élu chaque année. Son programme électoral sont les solutions de droits face aux litiges=> reprennent au fil desannées les mêmes programmes juridiques.
1-2 ème siècle -> empire, pouvoir impérial. source du droit+loi de l’empereur
Jurice prudence = commentaire sur la loi, sur les décisions de justice (FR = arrêts et jugements rendus par la court)

*Droit Romain post-classique: -En occident 476 av J.C > période intellectuel > déclin du droit > effacement du droit romain.
-En orient: Rome continue jusqu'àprise de constantinople ->1453.
VI ème siècle empereur Justinien décide de résoudre un problème parvenue plus de 600 ans auparavant => problème de la profusion du droit. Trop de lois
Justinien fait 4 compilations > juristes éliminent ce qui est archaïque...
1ere compilation: les instituts
2ème compilation: digeste=recueil de toute les opinions doctrinales des juristes sur le droit
3èmecompilation: Le code(lois qui demeurent en vigueur)
4ème compilation: Lois publiés après les 3 première compilations

En occident c’est l’époque des invasions barbares, germaniques. Droit romain disparaît du 6ème jusqu’au 11 ème siècle
1099 par les croisades, occidentaux en contact avec l’orient. Les croisés ramènent les compilations des Justinien. Au 12 ème siècle les occidentaux sont confrontésa des textes incompris.
1ere faculté de droit: Bologne(Italie), Montpellier,Paris-Orléans,Oxford.
13ème siècle=difficulté politique qui produit un certain nombre de conséquences aujourd’hui a propos du code civil européen qui se heurte a une opposition radicales entre juristes Français/Anglais.
13ème->18ème siècle dans toutes les facultés europ. = droit romain, compilation de justinien.

EnSuède et en France: enseignement du droit nationale.
Le code civil Allemand est inspiré du droit romain
13ème siècle: empereur germanique se considérait comme successeur de l’empereur romain(maître du monde). Il considérait que tous les princes d’occident devaient être ses vassaux.
Le Roi de France et d’Angleterre vont empêcher l’application du droit Romain dans leurs pays. Les 2 rois ontredoutés que l’empereur germanique tienne le raisonnement suivant: si le droit romain s’installe FR+RU. Ses 2 royaumes sont sont dans l’empire romain d’occident et devront donc être subordonnés.
Le droit français est inspiré du droit romain. il y a opposition entre juristes français et anglais car ils veulent chacun garder leurs culture.

Royaume français coupé en 2 du 13 eme siècle:
au nord:pays de coutume:droit original né lrs des invasions barbares, très peu pénétré par droit romain. 60 coutumes générales+ 300 coutumes locales. Procès prélimnaire, et ensuite discutait du litige.Mère et epouse avaient quelques droit
Au sud: pays de droit ecrite:coutumes inspiré du droit romain.Père et fils->pouvoir dans la famille.

Dans facultés de droit-> droit romain

Au 16ème siècle:2nd...
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