Histoire du droit

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Licence de Droit.
Première année.

Cours d’HISTOIRE DU DROIT.
Deuxième semestre.

M BERNARD.

PRESENTATION GENERALE DU COURS. 5

SECTION 1 : REPERES CHRONOLOGIQUES. 5

I. L’Antiquité greco-romaine. 5
II. Le Moyen-Âge. 6
A/ Le Haut Moyen-âge. 6
B/ Le Moyen-âge classique. 6
C/ Le Bas Moyen-âge. 7
III. L’époque moderne. 7
IV. L’époquecontemporaine. 7

SECTION 2 : LA CONCEPTION CLASSIQUE DU DROIT ET DE LA JUSTICE. 7

I. La justice commutative. 8
II. La justice distributive. 8
III. La vision de la prison selon les deux théories. 9
IV La notion de mérite. 9

SECTION 3 : LA CONCEPTION CHRETIENNE DU POUVOIR. 9

I. Jésus Christ vu par les différentes religions. 9
II. L’histoire du christianisme. 9III. La philosophie du christianisme. 10
A/ Un point de convergence : l’origine de la société. 10
B/ Des divergences. 10
C/ La hiérarchie entre le temporel et le spirituel. 10

PREMIERE PARTIE : LE MOYEN-AGE : L’AFFIRMATION D’UNE CIVILISATION. 11

SOUS-PARTIE UNE : UN MONDE EN HERITAGE (Vème – Xème siècle). 11

CHAPITRE 1 : UNE SOCIETE GERMANIQUE HERITIERE DU MONDEROMAIN. 11

SECTION 1 : LES TRADITIONS AU FONDEMENT DE LA CONCEPTION MEROVINGIENNE DU POUVOIR. 11

I. La tradition germanique. 12
A/ L’importance des liens personnels. 12
B/ La personnalité des lois. 12
C/ La succession chez les francs. 12
II. La tradition romano-chrétienne. 14
III. La tradition romaine. 14
A/ Historique de cette théorie. 14
B/Eléments de tradition romaine. 15

SECTION 2 : LA TRANSITION ENTRE MEROVINGIENS ET CAROLINGIENS. 15

I. La montée en puissance des Pippinides. 15
A/ Les différentes étapes. 15
B/ Les maires du palais deviennent dignes d’exercer la fonction royale. 15
II. Le renversement de la dynastie Mérovingienne et l’accession au pouvoir des Carolingiens. 16
A/ La question auPape et sa réponse. 16
B/ Le renversement des Mérovingiens. 16
C/ Le sacre. 17
D/ La fondation d’une nouvelle dynastie. 17

CHAPITRE 2 : UNE SOCIETE CHRETIENNE RESTAURATRICE D’UNE CERTAINE ROMANITE. 17

SECTION 1 : L’EMPIRE CHRETIEN ET LE MINISTERE CAROLINGIEN. 18

I. Les conditions de l’érection de l’Empire Carolingien. 18
A/ Les conditions matérielles.18
B/ La conception du pouvoir. 18
C/ L’accession au trône impérial de Charles Ier. 18
1. L’Empereur d’Orient. 18
2. Le Pape Léon III. 18
II. La conception politique du pouvoir sous les Carolingiens. 19
A/ La cérémonie du couronnement impérial (et non pas du sacre). 19
B/ Signification de l’impérialité de Charles Ier. 19
C/ La conception dupouvoir. 19

SECTION 2 : LE GOUVERNEMENT CAROLINGIEN ET ROBERTIEN JUSQU'A L’AVENEMENT DES CAPETIENS. 20

I. L’échec de l’Empire Carolingien. 20
A/ L’empire a disparu. 20
1. Description des évènements. 20
2. Une société en passe de voir le pouvoir royal s’affaiblir (l’honor et le beneficium). 20
B/ Naissance de la féodalité : le nouvel ordre qui se substitue àl’Empire Carolingien. 21
1. Le remplacement de la dynastie carolingienne par une autre. 21
2. L’organisation sociale. 22

SOUS PARTIE DEUX : UN MONDE EN MUTATIONS 22

(Xème – XIVème siècles). 22

CHAPITRE 1 : LA MEDIATISATION ET LA REAFFIRMATION DU POUVOIR ROYAL. 22

SECTION 1 : LE FRACTIONNEMENT DU TERRITOIRE ET LES RELATIONS FEODOVASSALIQUES. 22

I. Le lienvassalique. 22
II. Le lien féodal. 23
III. Comment fonctionne la justice féodale. 23

SECTION 2 : DE LA SUZERAINETE A LA SOUVERAINETE ROYALE (LE ROI EMPEREUR EN SON ROYAUME). 25

I. L’utilisation des règles féodales par le Roi. 25
A/ L’utilisation des règles de droit privé. 25
B/ L’utilisation des règles de la justice féodale. 25
II. Le dépassement des règles...
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