histoire du droit
Chapitre préliminaire : force et faiblesses de l’ancien régime
La France a eu une période d’apogée hégémonie française en Europe au 17ème siècle sous le règne du roi louis 14. Aux yeux des étrangers, la France monarchique apparaissait particulièrement forte, cela ne dure qu’un temps. Le milieu du 18ème siècle, des fissures apparaissent, on parle de crise de l’ancien régime. 2 points importants : ceux qui constitue le cœur de l’ancien régime, l’absolutisme la crise de l’ancien régime ce qui se passe après le milieu du 18ème siècle.
Section 1 : l’absolutisme au cœur de l’ancien régime
Le terme absolutisme vient du terme « absolu » qui en latin absolutus veut dire libérer. C’est le pouvoir du roi qui ne connaît pas d’entrave et qui peut donc s’exercer dans toute sa plénitude. L’absolutisme est à la fois une construction historique et juridique. Historique : commence au moyen âge lorsque le roi de France récuse des pouvoirs qui pouvaient s’exercer sur lui, l’empereur romain germanique dont l’empire recouvre l’Allemagne et une grande partie de l’Italie pouvait dominer la France. Dès le 14ème siècle, le roi va se considérer indépendant de l’empereur romano germanique avec l’adage « le roi est empereur dans son royaume ». Souvent le roi de France se fera appelé « empereur ». Louis 16 signe encore sous le nom de « louis empereur ».
Le Pape, toute l'Europe est catholique jusqu'au début du 16ème, jusqu'à la réformation protestante, th des deux glaives il entendait affirmer sa supériorité par rapport aux chefs temporaires que sont les empereurs et les rois. Ainsi le pape estimait pouvoir s’immiscer dans les affaires du royaume de France. Lutte par laquelle le roi se libère de cette emprise du pape. Le Concordat de Bologne en 1516 qui donne au roi le pouvoir de nommer les évêques, et signifie clairement l’indépendance du roi par rapport au pape, le roi est ainsi chef de l’Eglise catholique en France.