Histoire des institutions avant 1789
Cours de Mme Hervouet
Pris en note par Jason Voisine

Introduction
L’histoire des institutions s’ins crit dans des problématiques générales qui intéressent tous les juristes :

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Qui exerce le pouvoir ?
Quel est notre système politique ?
Selon quelles règles juridiques ?
Et par quels moyens ?

L’histoire des institutions est créateur de culture historique et est un moyen de comprendre le système politique et juridique présent. De plus certaines de nos institutions ont un passé très lointain de même que nos règles de droit. L’histoire des institutions permet de comprendre la dimension historique — elle n’est pas né de rien ou de l’imagination d’un juriste. Comme par exemple l’État (la personne morale de droit public) qui est en gestation depuis le xiie siècle ; il n’est que la résurgence, la réappropriation de concepts plus anciens qui nous viennent de la cité grec et de la res publica romaine.
Nous allons parcourir douze siècles d’Histoire, de Clovis jusqu’à la pré-révolution [autrement nommé l’Histoire des institutions avant 1789, ce qui est le véritable titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne.
Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie. Il y a eu trois dynasties de droit : les mérovingiens, les carolingiens et les capétiens.
Le cours se divise en quatre grandes parties. Tout d’abord l’époque franc, puis la féodalité, suivra l’affermissement du système royal capétien (c’est-à-dire la monarchie) et enfin la monarchie absolue. Nous verrons la mise en place de tout cela, les di˙érents principes et règles et enfin quels sont les moyens.