Historique du droit

Introduction générale

La France est étymologiquement le pays des Francs. L’évènement à la base de son existence est l’installation dans la Gaule romaine de cette plaque germanique, supplantation du maître romain.
Les institutions françaises sont nées à partir du Xème siècle, de la rencontre de la tradition romaine et de la tradition germanique.
Mais il ne faut pas oublier le dynamisme propre à tout ce qui vie (Esprit Chrétien).

Titre du cours : La rencontre des traditions romaine et germanique, les origines de la société médiévale (Ve – Xe siècles).

Introduction

La France d’aujourd’hui occupe la majeure partie de l’ancien territoire de la Gaule peuplé des Ligures et des ibères (peuplades otoctones).
Les gauloiss ont formé le fond principal de la population de notre pays. La Gaule est conquise par Jules César 50 ans avant notre air > évènement majeur dans l’Histoire de Rome à tel point que son successeur (Oguste) fera élever à la Turbies un monument à la gloire de cette réussite militaire. La Gaule devient une province de l’Empire. Dès lors, les institutions publiques romaines y sont introduites mais les institutions privées sont tout de même maintenues et respectées.

Droit privé : Relation entre particuliers
Droit public : relation entre la personne et l’état, l’administration

Les institutions privées gauloises finiront par tomber parce que les gauloiss vont accepter que le droit privé romain s’impose à leur relation entre eux.
Durant les trois 1ers siècles de la conquête, le droit romain et les institutions romaines introduisent en Gaule sont ceux et celles communs à tout l’Empire. A partir de la fin du 3ème siècle de notre air, il se transforme profondément.

I - La situation de la Gaule avant les invasions : la menace barbare

Sous – titre – La menace barbare

Depuis l’édit de Caracalla (212), les gaulois comme d’ailleurs la majeure partie des peuples de l’empire deviennent officiellement des citoyens