Histoire du droit

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  • Publié le : 19 novembre 2009
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Introduction historique au droit
Introduction générale :
L’histoire du droit met en lumière deux réalités :
L’existence de règles juridiques dans toutes les sociétés même sous une forme rudimentaire, exprimée par le célèbre adage latin « Ubi societas, ibi jus » : là où il y a société, il y a droit.
La relativité des systèmes juridiques, variable selon les cultures etles lieux.
Les fondations d’un droit élaboré viennent de l’antiquité, précisément de la Grèce, de Rome et du christianisme primitif. A titre divers, par une réflexion morale, pragmatique et spirituelle, ces sociétés ont porté les bases d’un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen-âge à la formation et à l’éclosion d’une vastetradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale).
Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire. Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la révolutionfrançaise marque une rupture plus nette encore en imposant un nouveau système juridique fondé principalement sur le culte de l’individu.
→ Cette consécration, de ce nouveau système juridique, donnera naissance aux multiples codifications nationales puis internationales.
_1ere Partie_
Le temps des fondations : les sources du droit à l’époque antique.
Le droit dans la société grecque.
LaGrèce n’a pas connu pendant longtemps une véritable unité politique. Plus vaste que la Grèce actuelle, la Grèce antique avait colonisé les rivages de l’Asie mineure, le sud de l’Italie, la Sicile et le sud de la gaulle (Marseille, Nice, Antibes). Les grecques ont conscience de former une communauté culturelle, d’appartenir à une même civilisation qui les oppose aux barbares mais ils vivent ausein d’une multitude de cités indépendantes et souvent rivales. L’unité politique c’est faite tardivement et incomplètement, la cité grecque a contribué à la formation du droit publique, elle a permis l’institutionnalisation de régimes politiques de type républicain.
Section 1 -- Cité et droit de citoyenneté
C’est dans la cité grecque qu’a été véritablement inventé la politique définie commel’art de gouverner le groupe sociale. (« Politique » vient du grec « polisse » désignant la cité) Le cadre de la cité a offert des conditions favorables par sa faible étendue et sa population souvent réduite. C’est au terme d’un long processus historique qu’a été mis en place l’état républicain. Auparavant la forme de gouvernement la plus ancienne, a été partout la monarchie. Au régime monarchique ontsuccédé des gouvernements aristocratiques au terme d’une transition pacifique de 2 siècle, 8e-6e siècles avant J.C. Des cités grecques, dont la plus représentative est Athènes, ont poursuivit une évolution vers un régime démocratique quoique souvent troublé.
La cité a posé les premiers principes du droit public. En ouvrant plus ou moins largement la participation aux affaires publiques, elle ainventé le citoyen.
§ 1. – Le régime juridique de la citoyenneté :
Accès à la citoyenneté
Droit et devoirs du citoyen
La citoyenneté impliquait l’exercice de droit et le respect d’obligations religieuses et civiques. D’abord des impératifs militaires dans la cité antique, c'est-à-dire que tout citoyen restait presque toute sa vie un soldat susceptible de servir l’armée entemps de guerre. La caractéristique de la citoyenneté est aussi, et surtout, d’ordre politique. Elle résidait dans la participation aux affaires publiques, dans l’accès aux fonctions judiciaires et aux assemblées politiques → Conception tripartique.
Protection juridique des citoyens A l’opposé de la conception moderne du droit publique, la cité grecque ne se préoccupe pas de la...
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