Histoire du droit

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 28 (6873 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 10 octobre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Introduction Historique au Droit

Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age oula période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année de la fin de la guerrede 100 ans, en 1453.
3eme période de 3 siècles , de 1453 à 1789 = appelée l'Époque Moderne, ou l'Ancien Régime.
Ce cours se concentre sur les deux dernières périodes, leur droit et institutions. Il s'agit de se pencher sur l'ensemble des règles destinées à organiser la vie de la société, et d'étudier le statut juridique des groupes sociaux, d'évoquer les formes de l'organisation sociale. Le droitva permettre aux individus, aux groupes de vivre ensemble, c'est le droit qui organise les cadres administratifs politiques, économiques, sociaux. Mais ce cours nécessite la définition d'une thématique, l'idée conductrice est dictée par les apports juridiques qui ont précédés le droit de l' Ancienne France, on reviendra aux racines historiques de ce droit français.

Introduction.

§1 lesracines du droit français
le droit fr est redevable à trois apports fondamentaux. Le 1er : l'apport de Rome, ensuite l'apport du christianisme, et l'apport de l'empreinte germano-franque. Ces 3 influences (romaine chrétienne germanique) se st emmelés, mais elles seront étudiées séparément.

A l'apport de Rome
il est considérable ds de très nombreux domaines, ds le domaine juridique estexceptionnel. Les peuples germaniques installés en Gaulle, n'ont pas pu imposer leur droit, ni leurs institutions, car ils étaient peu nombreux, peu oppressifs. De plus leur droit n'était pas très élaboré, il était fait de r élémentaires alors que l'édifice juridique romain était remarquable. C'est pquoi ces peuples germaniques n'ont pas pu imposer aux populations de renoncer à leurs droits romains siperfectionnés. Par conséquent le droit romain n'a pas disparu et a marqué incontestablement la période Franque, mais le plus remarquable c'est que le droit romain par la suite connaîtra des renaissances, ie l'empreinte du dt romain a marqué à jamais l'occident. Alors ds quels domaines a-t-on emprunté au dt romain ? 2 domaines : le domaine du pouvoir et le domaine des sources du droit. Cela veut dire quele droit romain est à la fois un modèle de pouvoir et le modèle du droit et c'est encore vrai à l'époque contemporaine.

1° l'empire romain : modèle du pouvoir.
Le legs romain est double : l'empire romain a légué à la Gaulle un concept très important : celui d'État et celui d'une organisation administrative très élaborée.

a) Le concept d'État : la « res publica »
Le concept d'État =la« res publica » est une puissance de commandement, d'organisation, distincte de la personne ou des personnes qui s'en trouve momentanément investies. La Gaulle et les puissances barbares ignorent complètement ce concept. Si les romains ont apporté ce concept d'état ils nous ont également légué les caractères de l'État. La souveraineté étatique a un fondement populaire, et donc le peuple souverain sedote de la forme de gouvernement de son choix. L'état est investi de la suprême puissance, il a la puissance de commandement. Les romains ns ont aussi appris que l'E a un objectif = le bien commun des membres de la collectivité, le rôle de l'E est donc de représenter l'intérêt général. Enfin, la puissance de l'E est limitée, ie l'état est soumis au droit, et ne peut pas disposer librement de la...
tracking img