Histoire du droit

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Etymologie
- Ius = justice (latin) : rite, évocation aux dieux (Romains). Demande de justice (aux dieux), or 1ère raison du Droit : répondre à ce besoin de justice.
- Regere, directum = droit/diriger, régir, règle. Autorité/direction.
Juriste : entre sphère de la Justice et exigences de l’autorité (pouvoir).
2 objectifs souvent contradictoires.

« Si tous savaient ce que vautla justice et l’observaient, il n’y aurait pas besoin de droit. Mais, parce qu’il y a des ignorants et des malhonnêtes gens, les jurisprudents ont mis sa volonté par écrit et ont établi des droits. » Azon, Digestum vetus.

Droit = solution juste, consacrée par une autorité
° Provenant :
- du procès, la solution du juge
- de la règle, qui prévoit les solutions aux conflits (lois,codes, décrets…)
- des actes des particuliers (contrats et autres engagements : le contrat est la loi des parties…)
° Le droit, 2 acceptions :
- le Droit (objectif)
- le droit (subjectif)

PLAN DU COURS

Chap I. : les ambitions du droit (le droit pour…)
Chap II. : les instruments du droit (le droit par…) [Personnes, biens, moyens d’acquisition : contrats].

Bibliographie
B.Durand, C.Chêne, A.Lecat, Introduction historiqe au droit, Montchrétien, (« Page d’amphi »)
J.-M.Carbasse, Introduction historique au droit, Puf (« Fondamental »)
J.-L.Thireau, Introduction historique au droit, Flammarion (« Champs Universités »)
Guy Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale, Puf (« Fondamental »)
Jean Carpentier, François Lebrun, Histoire de France, Seuil (« PointHistoire »)
Id, Histoire de l’Europe, Seuil (« Point-Histoire »)
Serge Bernstein, Pierre Milza, Histoire de XIXe s. , Histoire du XXs. , …

SECTION 1 : Permettre le procès :

1ère image associée au droit = tribunal
Terme procès -> du latin « procedere » = un processus permettant d’avancer vers un but, vers une réponse, un verdict. (verdict = dire vrai)
Procès = processus amenant à la véritéNous ne nous interessons pas à la procédure
Mais - > comment arriver au verdict ? comment tendre vers la vérité ?
Ex : roman Au nom de la rose d’Umberto Eco

La vérité = notion difficile à cerner car elle peut avoir 2 aspects :
- vérité révélée
- vérité découverte (chercher rationnellement)

1ère manière de chercher la vérité est de la placer sous le poids de l’autorité.I. Le poids de l’autorité :

A. La transcendance :
On demande vérité aux dieux.

1. L’ordalie
⇨ On retrouve ce système dans l’antiquité méditerranéenne, en Mésopotamie, un peu à Rome. = Rechercher signes de la vérité.
= épreuve organisée pour savoir si l’accusé est coupale ou non
Ex : épreuve de la barre de fer : si brulûres cicatrisent bien l’accusé est proclamé innocent, sielle purulent, il est proclamé coupable…
L’accusé peut être jeter à l’eau les membres liés : s’il flotte il est coupable, s’il coule il est innocent et on le récupère.
Elements naturels (feu, eau) : recherche pureté liée à ces éléments.
° Rites païens -> évoquent dieux pré chrétiens
Ici la recherche de la vérité se transforme en recherche de la pureté.
Logique irrationnelle , inverse de lanôtre : l’accusé apporte lui-même la preuve de son innocence ou de sa culpabilité.
Utilisé quand il n’y a plus d’autres moyens de prouver la vérité.
Vite réservé aux paysans et serfs car = activité humiliante, avilisante.
Evolution avec le christianisme…

° Christianisme :
S’attaque à l’ordalie mais ne l’interdit pas (pas assez puissante), au contraire l’ordalie se christianise…entre dans leprocessus
Création de rituels : dieux naturels -> Dieu
Propore affrontement/duel des deux parties mais s’il y a une femme ou un enfant, un champion les représente.
Cohérence différente.
Perdant tué mais -> simplification : une blessure suffit pour nommer le coupable et celui-ci doit purger sa peine.
Evolution des duels : de moins en moins barbare.
Puis destinés aux guerriers, l’honneur veut de...
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