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Histoire des Institutions

13/07/2010

Introduction :

Les institutions publiques : Les règles juridiques permettant à un État de fonctionner

Selon Max Weber, l'État détient le monopole de la violence légitime.

Groupe de recherche de Jacques Bouineau : la romanité (En quoi l'Empire romain a influencé les structures du monde musulman, en plus de celles de l'Occident?)

Partie I :Antiquité, Antiquité tardive et haut Moyen-Âge

Chronologie :
- Antiquité : - 4000 (écriture) à 476 (chute de l'Empire romain)
- Antiquité tardive : 330 (fondation de Constantinople au lieu de Byzance) à 650
- Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 1453(chute de l'Empire romain d'Occident)(ou 1492 ou 1520 Luther)
- Haut Moyen-Âge : 476 (ou 650) à 987 (Hugues Capet élu roi des Francs)

Chapitre I : ResPublica à Rome

Rome : Fondation (-753(4) Fondation ; - 510 République ; -27 (ou +14) Empire ; 476 Chute)

Auguste change la façon de gouverner l'État : il modifie les institutions (d'une République (qui se décompose de -80 à -27) à un ensemble juridiquement organisé gouverné par un personnage : le princeps)

Le sénat, garant de l'équilibre politique et de l'État, appelle Octave pour qu'ilprenne le pouvoir.
En créant des institutions infrangibles (inébranlables), il est sauveur de l'État, mais il fait aussi de Rome un régime personnel.

En 284 (ou 305 ou 330), l'empire romain change de nature (institutions) : l'Empereur devient maître complet (mais pas absolu) de l'État.

Rome a apporté la notion juridique d'État, c'est-à-dire une chose publique (res publica), qui est à la basede toutes les constructions politiques de l'Europe occidentale.
Le monde oriental ne connaît pas le mot État : leurs constructions politiques sont privées (appartiennent au détenteur du pouvoir)
L'empereur est ici le locataire du pouvoir.

Section 1- Le haut empire (-27 à +284)

I- L'État sur le plan juridique

L'État n'est pas une conception créée par Auguste, mais en même temps que laRépublique (Cicéron : « Le Droit est la science du vrai et du juste »)

LÉtat est dirigé par deux réalités, l'Empereur et l'administration qui lui est subalterne.

A- L'empereur

Président : Élu pour un mandat (juridiquement, notion de magistrat romain)
Roi : Chef du peuple ; incarnation de la nation ; souvent héréditaire, parfois élu

Empereur : Un principe juridique, magistrat choisi à vie(base du pouvoir : le Droit)
Volonté de réaliser un gouvernement universel
L'empereur romain est choisi de manière légitime par une triple approbation (sénat, armée, peuple) (jusqu'en 235 surtout sénat et peuple ; crise jusqu'en 284 puis armée)

L'empereur hérite des pouvoirs des magistrats de la République en plus du militaire : les édits impériaux ont force de loi (remplace le peuplequi votait dans les comices), il est la source du Droit.

Il crée et applique la loi :

Édit : acte qui émane de la volonté de l'empereur avec une force d'application universelle
Mandat : instruction administrative

Décisions finales de justice rendues par le tribunal de l'empereur (cours d'appel), ce sont des décrets
De plus, les romains peuvent obtenir une consultation juridique del'empereur, qui donne sa réponse (le rescrit) qui a force de loi.

B- L'administration

L'administration : Un ensemble de services qui servent une politique décidée par le chef de l'État.

Elle est critique à l'égard de l'empereur car il n'a pas forcément le moyen de s'imposer ; elle est constituée de deux couches, l'ancienne et la nouvelle qui apparaît avec l'Empire :
- Le sénat ; les magistrats(consuls qui sont de plus en plus limités par l'empereur ; édiles qui se chargent de l'approvisionnement des villes) ; et les comices où les citoyens votent la loi (perte de pouvoir)
- Le conseil impérial composé d'affranchis (doivent la déférence à leur ancien maître) et de juristes (au II° AC) ; les bureaux (grands secteurs administratifs), avec des agents administrateurs (gouverneurs...)...
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