Histoire ua droit

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  • Publié le : 2 novembre 2010
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CHAPITRE 3 : LE TRIOMPHE D’UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE

Entre le 10 /12 e S, l’élaboration du droit n’est plus liée à l’action créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier.SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER
Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie, des pratiques juridiques s’affirment progressivement, et finissent par acquérir force de loi. La caractéristique fondamentale de ce droit est d’être issue de ce groupe qu’il est appelé REGIR. Contrairement à la loi qui vient d’en haut, les coutumes sont issuesde la base.
PARAGRAPHE 1 : LES CARACTERES CONSTITUTIFS DE LA COUTUME
La coutume est extrêmement diverse, elle s’inspire d’usage et de droit ancien étroitement lié à l’origine ethnique et géographique des populations concernées. L’apparition des seigneuries est le morcèlement territorial ne fait qu’accentuer cette diversité coutumière, tandis qu’avec l’insécurité ambiante, les relations entreles seigneuries se sont faites plus rare.
La coutume malgré sa diversité peut être appréhendée comme un usage juridique de formation spontanée garantie par une longue durée et acceptée par tout un groupe social.
Un usage répété et non écrit
Un usage répété
En l’absence d’un corps de règle écrit, les individus imaginent spontanément des comportements, des pratiquent, qui forment un cadrejuridique dans lequel s’ordonne les rapports sociaux. Ces usages, s’imposent peu à peu parce qu’ils sont régulièrement s imités, répétés et enrichies. Et lorsqu’un certain seuil est franchi dans la répétition, l’usage s’impose comme une règle obligatoire. Ainsi, un acte isolé ne se serait constitué une coutume et l’on peut se référer ici à la citation « Une fois n’est pas coutume ».
Cettenécessité d’une répétition explique que des précautions soient prises lorsque l’on veut éviter qu’un usage devienne coutume. Par ex ; lorsqu’un vassal rend un service exceptionnelle à son seigneur, il prend souvent la précaution de faire établir une charte de non préjudice, cad un écrit qui atteste que le service rendu ne vaut pas pour l’avenir. A défaut d’une telle précaution, le seigneur estsusceptible d’imposer successivement toute sorte d’obligations à ses sujets ou à ses vassaux. Et le danger de voir se créer un tel usage et d’autant plus grand que la coutume est un usage orale.
Un usage oral.
La souplesse de l’oral résume de sa coutume. En effet la coutume tant qu’elle n’est pas encore fixé et notamment par la voix de l’écrit peut être facilement modifié ou détourné. Il fautsouligner du reste que si bcp d’usage sont mis par écrit afin d’en faciliter la preuve, ils conservent leurs caractères originelles de non écrit, cad de droit pouvant s’adapter de façon quasi permanente. Cette plasticité de l’usage ne l’empêche pas ac le temps d’acquérir force juridique.
Un usage consacré par le temps
Dans la mentalité médiévale, l’autorité de la règle de droit provient de sa durée.En effet, l’on estime que si la coutume a durée assez longtemps sans être contesté c’est bien la preuve qu’elle est juste. En ce sens, la vraie coutume est usage dont l’existence est immémoriale, cad c’est un usage dont on a toujours constaté l’application. Au 13e S, les juristes formés au droit romains cherche à quantifier se facteur « temps » et l’on aboutit à l’idée qu’un usage long de 40 ansforge la coutume. Ces 40 ans c’est la durée la plus longue des durées de prescription des droits romains. L’ancienneté de la règle lui conserve sa force obligatoire.
Un usage obligatoire.
Pour qu’un usage devienne coutume, la durée en tant que tel ne suffit pas. Sa force obligatoire lui est conféré par le groupe au sein duquel elle est née et qui en la répétant manifeste son adhésion...
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