Histoire

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  • Publié le : 27 février 2010
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Histoire des institutions publiques

Les institutions publiques sont l’ensemble de règles de droit relatives a un même objet, a une même fonction, constituant un tout coordonné. Elles peuvent etre définies comme de grandes structures construites pour l’homme et dans lesquelles se déroule la vie en société. On y trouve l’etat, les assemblées parlementaires etc. Elles sont nombreuses et on peutopérer un classement.

Institutions politiques: organisation de l’Etat et définit les libertés publiques. Elles découlent de la constitution.
Administration générales: organes d’administratrion d’un pays: ordre, sécurité, tranquilité.
Services publics: sont chargés d’assurer certains besoins particuliers indispensables a la collectivité (mission régalienne): finances publiques, justices,armée. Durant le Xxeme siècle, de nouveaux services publics se sont mis en place, surtout des services sociaux.

Partie I: Les institutions politiques.

1789: 1ere constitution écrite bouleversement de la société en général, la monarchie sera restauree mais jamais l’ancien régime en tant que tel, autant sur le plan social que sur le plan politique. Jusqu’en 1875 il y a eu 14 constitutionsdifférentes et une multitude de projets non aboutis. La nature même des regimes va changer, la France connaît 3 épisodes révolutionnaire : 1789, 1830 et 1848. Il y aura aussi des gouvernement de faits (période tourmentée).

1ere phase: 1789-1814: on essaye différentes formes de régimes qui n’ont pas de correspondants dans le passé: monarchie partagée, république, régime d’assemblee, républiqueoligarchique, monarchie; empire etc. C’est l’empire qui a duré le plus longtemps (10 ans).
2eme phase: 1814-1870: période des restaurations. On revient a des systèmes déjà essayés: monarchie parlementaire et constitutionnelle. En 1848 c’est un retour a la république (2 emerépublique), puis en 1858 on revient a l’empire.
3eme phase: 1870: recherche d’appaisement, calme, sérénité par un système deconcessions. Beaucoup moins de théorie et plus d’empirisme.

Chapitre I : La révolution et l’Empire

SECTION préliminaire la phénomène revolutionnaire

§1 : La notion de révolution

Sens premier de révolution: retour d’un astre au point d’où il etait parti. Le sens politique apparaît avec Monstesquieu dans De l’esprit des loi:  « Le despotisme est le regime naturel des révolutions populaires ».C’est un changement brusque et violent dans la politique et le gouvernement d’un état. Il faut un projet revolutionnaire, une volonté de chan,ger les institutions politiques ou sociales et que cela ce traduise dans des faits. En 1789 on voit s’écrouler une société en place depuis 10 siècles.

§2: Les dimensions

Géographiques: 1789 est l’épisode le plus emblématique mais il y a aussi d’autresévenements a la même époque comme par exemple l’insurection américaine qui a inspiré les révolutionnaires Français. A partir de 1778 la France, l’Espagne, les Pays Bas aident les USA a s’affranchir de la GB. C’est aussi une occasion pour eux d’affaiblir une puissance coloniale adverse.
Le gouvernement Français aide les insurgent américains et en 1781 la derniere armée anglaise capitule. Cetteindépendance est consacrée par le Traité de Versailles entre la France et la GB. La déclaration d’indépendance en 1776 est une source d’inspiration pour les révolutionnaires Français.
En 1780 a Londres, des emeutes éclatent pendant plusieurs années, et ce, déjà a cause de la question irlandaise, car les catholiques réclament une égalité de droit avec les protestants et la gouvernement fait de nombreusesconcessions a leur égard ce qui a pour effet de fâcher les protestants, et en particulier l’association Gordon qui est a l’origine des emeutes. Des emeutes sont aussi organisees par les petits artisants contre les bourgeois.

Il y a aussi des emeutes en Suisse, a Geneve ou il existe une oligarchie de plusieurs familles. En 1782 les bourgeois et les natifs se dressent contre l’oligarchie et...
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