Histoire des institutions publiques

Les institutions publiques sont l’ensemble de règles de droit relatives a un même objet, a une même fonction, constituant un tout coordonné. Elles peuvent etre définies comme de grandes structures construites pour l’homme et dans lesquelles se déroule la vie en société. On y trouve l’etat, les assemblées parlementaires etc. Elles sont nombreuses et on peut opérer un classement.

Institutions politiques: organisation de l’Etat et définit les libertés publiques. Elles découlent de la constitution.
Administration générales: organes d’administratrion d’un pays: ordre, sécurité, tranquilité.
Services publics: sont chargés d’assurer certains besoins particuliers indispensables a la collectivité (mission régalienne): finances publiques, justices, armée. Durant le Xxeme siècle, de nouveaux services publics se sont mis en place, surtout des services sociaux.

Partie I: Les institutions politiques.

1789: 1ere constitution écrite bouleversement de la société en général, la monarchie sera restauree mais jamais l’ancien régime en tant que tel, autant sur le plan social que sur le plan politique. Jusqu’en 1875 il y a eu 14 constitutions différentes et une multitude de projets non aboutis. La nature même des regimes va changer, la France connaît 3 épisodes révolutionnaire : 1789, 1830 et 1848. Il y aura aussi des gouvernement de faits (période tourmentée).

1ere phase: 1789-1814: on essaye différentes formes de régimes qui n’ont pas de correspondants dans le passé: monarchie partagée, république, régime d’assemblee, république oligarchique, monarchie; empire etc. C’est l’empire qui a duré le plus longtemps (10 ans).
2eme phase: 1814-1870: période des restaurations. On revient a des systèmes déjà essayés: monarchie parlementaire et constitutionnelle. En 1848 c’est un retour a la république (2 emerépublique), puis en 1858 on revient a l’empire.
3eme phase: 1870: recherche d’appaisement, calme, sérénité par un système de