Histoire

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  • Publié le : 26 mars 2011
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Histoire du Droit des Obligations

Introduction

Les obligations en Droit

Dans le langage courant le terme d'obligation est utilisé pour désigner tous types de devoirs qu'est amené a remplir un individu ( obligations issu de la morale, de la religion, de la vie en société, de lois et des règlements mis en place par l'autorité publique).
L'obligation en droit privé a pour objet deréglementer les relations entre les personnes, l'obligation juridique va revêtir une signification particulière. En effet l'obligation en droit privé c'est le rapport juridique qui va unir le débiteur au créancier. C'est le lien qui existe entre 2 ou plusieurs personnes et en vertu duquel l'une d'elle, le créditeur, va être tenu envers le débiteur de tenir une quelque chose. Cette obligation estrégit par le droit des obligations qui va constituer une branche majeur du droit. Cela car :
les obligations juridiques en pratique sont innombrables, elles sont le reflets des relations économiques
il est un droit dont les principes fondamentaux vont s'appliquer a d'autres branches juridiques que le droit privé ( en droit administratif on retrouve des contrats administratifs ou en matière dedroit international, certains principes qui régissent les traités internationaux sont directement issu du droit des obligations).

Le droit des obligations a t-il une histoire

Cette question appelle une réponse positive si on se pose sur l'ancienneté de ce droit. Ce droit a ces origines à l'époque romaine.

A. Les origines du droit des obligations : l'œuvre des juristes romainsLes obligations que tissent entre eux les individus sont anciennes, les obligations de droit vont apparaître des lors qu'une société va atteindre un certain degré de développement, des lors que la production va atteindre un certain niveau et que les échanges entre les individus sont possibles, ces individus vont être amené a créer des actes qui vont permettre ces échanges comme dans lessociétés de l'orient ancien et de la Grèce. Ces civilisations vont connaître des obligations en pratique mais ne vont pas former des théories juridiques des obligations. A cette époque on conclu des contrats mais on n'en fait pas d'analyse juridique. Les premiers qui vont donner un régime juridique et une définition des obligations sont les romains. La civilisation romaine c'est la civilisation du droitentre le 8eme avant J-C et le 8 ème après J-C. C'est dans ce droit romain que se trouve les fondement du droit des obligations. C'est dans cette œuvre que l'on va trouver la première définition de l'obligation juridique.

La définition de la notion d'obligation juridique

En droit romain il existe 2 conception de l'obligation juridique, une conception active et une passive.

a. Le sensactif de l'obligation

Cela signifie qu'en droit romain l'obligation va être utilisé pour définir l'action de lier, d'obliger quelqu'un d'autre. Cette définition active on la trouve dans l'œuvre du juriste romain Paul du 3eme siècle, il écrit que la nature de l'obligation est d'obliger en vue d'obtenir quelque chose. Cette conception active ce retrouve dan l'étymologie même du terme obligation.Le mot obligation est un terme issu du latin du verbe obligare qui est lui même constituer du préfixe ob et du verbe ligere qui signifient lier en vue de quelque chose. Cette action de lier quelqu'un n'est pas un lien théorique a l'époque romaine, en effet au début de l'histoire romaine, le droit permet au créancier d'emmener son débiteur chez lui et le rendre esclave. L'obligation juridique vaservir a désigner la situation dans laquelle se trouve le débiteur. Elle revêtira alors un sens passif.

b. Le sens passif de l'obligation

Cette définition va être présente dans les institutes de Justinien qui sont des textes rédigé au 6 ème siècle après J-C. L'obligation y est définie comme un lien de droit par lequel nous sommes astreints de manière nécessaire a payer quelque chose...
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