Histoire

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  • Publié le : 30 mars 2011
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Jean Bodin
Un des plus grands juristes du 16e siècle. En 1566, il publie son premier ouvrage « Le Methodus » produit d’une vaste réflexion. Il se pose plusieurs questions dont : Qui sont les magistrats ? De qui détiennent-ils les pouvoirs et possèdent-ils une partie du pouvoir ? Il essaie de localiser qui a le pouvoir de faire quoi.
1576, parution des « Six livres de la République ». Il estle premier à définir ce qu’est la souveraineté et où elle doit être localisée.
L’exposé de l’impérium dans son œuvre est très important. C’est la dernière étape avant Hobbes. Il va défendre l’idée que l’impérium est indivisible et absolue. Avec lui s’affirme l’idée que la concentration du pouvoir est utile pour qu’un Etat puisse fonctionner et ceci dans un minimum de main. Conditionexistentielle pour la survie d’un Etat Contraire des Monarchomaques. Pourtant il y a une idée de souveraineté populaire, mais ils la déplacent juste des mains du Prince. Mais, ils n’ont jamais défendu une idée de la souveraineté populaire. Ils défendent juste la religion réformée. Leurs intentions sont religieuses et non politiques.
Bodin emploie le terme de démocratie dans un sens différent de celuiqu’on connait. Jusqu’en 1832-1835 (Tocqueville). La démocratie = réalité politique Référence : Athènes, démocratie athénienne.
Il ne va pas toujours avoir une vision concentrée du pouvoir. Elle va se durcir avec ses 2 ouvrages. Lorsqu’il entreprend d’écrire son premier ouvrage il se demande :
-Est-ce que les magistrats reçoivent le pouvoir qui leur a été délégué ou possèdent-ils simplement lepouvoir (c’est-à-dire partagé entre le roi et eux) ? Réponse : La tradition juridique médiévale (14e-15e) défend que les magistrats de la couronne détiennent une partie de la souveraineté.
-L’école des humanistes défend que la souveraineté peut être déléguée mais doit toujours être possédée par une seule entité et jamais divisée.
Bodin va faire un compromis. Pour certains domaines decompétences, les magistrats possèdent une partie de l’impérium. Par exemple, la peine capitale. Mais pas pour d’autres attributs. Il accepte que les magistrats aient cette compétence mais pas plus. I va relire le droit romain et s’appuyer sur le droit coutumier et répondre à « Quel droit une autorité politique exerce-t-elle de manière exclusive ? ». = Domaines où la souveraineté ne peut pas être partagée.Question qui l’obsède et à laquelle il va répondre. Prétention universelle= comparer toutes les lois de tous les Etats et choisir le meilleur échantillon. C’est une perspective comparatiste. Conclusion : La souveraineté peut être définie par 5 caractéristiques :
Désignation des magistrats et attribution des pouvoirs de chacun.
Etablissement et abolition des lois.
Déclaration et laconclusion d’une guerre.
Droit d’entendre les magistrats en dernier recours.
Pouvoir de vie et de mort.
C’est la 1ère fois qu’on a les prérogatives de celui qui détient l’impérium Indivisibilité de la souveraineté.
Ces attributs ont 4 conséquences :
Clarification des 5 prérogatives des pouvoirs publics.
Permet d’affirmer que la souveraineté est indivisible. Dangereux, si le pouvoir est diviséet fonctionne moins bien. Il faut qu’il soit concentré le plus possible dans les mêmes mains, c-à-d celles du roi.
Critique de l’idée de partage de pouvoir. Risque de conflit entre les différentes entités du pouvoir public. Mais coordination OK.
Il rejette l’idée d’une Cst mixte.
Mais le pouvoir du roi est limité par les lois fondamentales du royaume (c’est + ou – égal à la Cst du royaume).Pour entrer en guerre, il doit avoir l’accord des Etats généraux. Il détient l’impérium mais ne peut pas l’exercer sans limite. Dire que la souveraineté est indivisible ne dit pas jusqu’où elle va. Cela embête Bodin, les 5 attributs sont trop généraux. Il va donc écrire un 2e ouvrage. (Pour Bodin, le détenteur de la souveraineté importe peu, ce qui compte c’est qu’elle reste indivisible)....
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