Histoirs des institutions

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  • Publié le : 27 mars 2011
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Introduction à l’histoire des institutions.

I) Constitution d’ensemble de l’occident

Chapitre 1: Les institutions globales de la fin de l’antiquité grecque.
Chapitre 2: Elément d’unité en occident à la fin du Moyen-âge.
Chapitre 3: Les institutions des rassemblements de l’occident dans les temps modernes.

II)

Chapitre 1: principe de la souveraineté.
Chapitre 2: La justificationde l’autorité publique. Loi fondamentale du royaume.
Chapitre 3: L’adoption des principes de l’autorité publique.

III) Les institutions des gouvernements.

« Histoire des institutions et des faits sociaux ». Timbal.
«  Histoire du droit et des institutions ». Garisson.

Introduction:

-La coutume:

Coutume au 17eme siècle domine, en particulier en Angleterre.
La France faitprévaloir la loi, elle va naturellement être contrôlée par le Roi. C’est le Roi qui est derrière les textes. Il aura tendance à privilégier les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume.
La coutume a été progressivement récupéré par la loi. Elle va subsister seulement là où le droit ne va pas intervenir.
La coutume joue un rôle plus important dans le nord de la France. Tandis que dans le sud, ledroit romain jouait un rôle principal.
Droit romain va jouer un rôle important dans l’établissement du droit français.

La coutume est une répétition de faits, de situations, d’actes, fait avec la conscience qu’il s’agit bien d’une règle de droit obligatoire qui s’impose au publique. A l’époque il fallait aussi que la coutume reçoivent l’assentiment (consentement) d’une autorité locale, ouencore un assentiment royal.

La coutume est normalement orale, en tout cas avant sa codification (soumis à la loi), et elle se prête à interprétation, de ce fait la sécurité juridique n’est pas toujours assuré. De plus, le plaignant doit prouver l’existence de la coutume, ce qui peut être plus ou moins difficile.

-La Loi:

Elle joue au départ un rôle secondaire, en particulier en Angleterreet dans une moindre mesure, en France.
C’est généralement le Roi qui va prendre les décisions. Dans le domaine fiscal, les rois de France faisaient intervenir les états généraux. Dans le royaume de France, la loi est écrite et s’est progressivement imposée à la coutume. Elle en a d’abord comblée les lacunes, puis la totalement remplacée. La loi est un instrument de cohésion nationale pour le roide France, d’où la supériorité de la loi sur la coutume. La loi va faire disparaitre les coutumes gênantes pour le roi. Au contraire, quand une coutume sert les intérêts du roi, il va la reprendre dans un texte soit a travers une codification d’ensemble soit a travers un texte particulier.

-La Jurisprudence:

Elle va jouer un rôle très important au Moyen-âge et jusqu’à la révolutionfrançaise.
En France, les tribunaux (ou parlement) ont deux casquettes. Ces parlements ont une 1er mission, ils doivent rendre la justice dans les conflits concernant les particuliers, et une 2eme mission d’enregistrement des lois. Ces parlements à différentes périodes, ont décidé d’exercer un droit de regard sur les textes royaux afin de respecter les lois fondamentales du royaume.
En Angleterre, lajurisprudence a gardé sa place, une place prépondérante suivant les matières. Jusqu’en 1965, les juges anglais avait le droit de créer des infractions n’importe quand.
Jurisprudence joue un rôle important mais doit être encadrée.

-La Doctrine.

Elle va jouer un rôle important avant la révolution française.
Elle n’émet qu’une opinion, elle n’a pas de valeur obligatoire, contrairement auxtrois autres sources. La Common Law s‘impose au juge.
L’influence de la doctrine joue depuis l’époque romaine.
Cette tradition a été reprise par les juristes Français, ils se sont mis à commenter les textes, les décisions de justice, parfois avec des arrières pensées politiques (au profit de la souveraineté).
Vers le 16éme , la doctrine opère un retour vers le droit romain, elle va assurer un...
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