Historique au droit
→ Cours : politique et juridique qui montre la jeunesse et l'évolution du droit.
→ Droit positif : droit d’aujourd’hui
Comment le droit positif se forme ? Comment la règle évolue ?
OU va le droit ?
→ Vers où le droit va ou ne peut plus aller (a cause des reformes, choix..)
→ Il y a une logique dans l'histoire.
→ Il y a pas d’évolution illogique.
QUEL EST LE PASSE DU DROIT, quel en sera l'avenir ?
L'historien peut voir quel en sera l'avenir du droit. Par le passé, on peut savoir l'avenir.
Cours de droit comparé → Se fait par l'espace et dans le temps. Nous sommes tous des positivistes. (Ce cours vient montrer la permanence du phénomène juridique.)
Dès qu'il y a eu société il y a eu droit. Le droit est un signe de la société.
L'histoire du droit est riche en évolution et montre la forte relativité du droit.
Ce n'est pas une matière immuable.
Deux groupes de règles : la loi divine et la loi naturelle.
→ Lois naturelles : de la nature
→ Lois divines : Législateur (peuple, roi … )
→ LOIS HUMAINES (ce que nous apprenons) : pas matière fixe ni absolue.
Au moment de la rédaction (avant) : adoration à l’égard de la loi, mythe qui se créait. Mais depuis 1804, le code à été bousculé. → EX : Loi Mariage Homo a bousculé pratiquement tout le code.
La loi suit les mœurs. Mais cette loi relève d'un héritage.
Le droit lui, découle par continuité ou par refus de cette continuité et par réaction des institutions dont il découle. L'histoire occupe une place essentielle dans la connaissance du droit.
→ → On ne peut pas connaître le droit si on ne connait pas l'histoire du droit. La pensée humaine : pensée relative.
Le droit positif n'est pas le droit le plus important. Ce qui est important est ce qu'on a devant soit.
La jurisprudence évolue, les lois évoluent. Les lois actuelles ne durent qu'un instant.
Phillippe le Tourneau : « Le législateur court après les modes sociales »
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