Hors la loi

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  • Publié le : 8 février 2010
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Selon le common law britannique, un hors-la-loi est une personne qui a défié les lois du royaume, tel qu'ignorer un ordre de la cour ou s'enfuir au lieu de défendre sa cause devant la courlorsqu'accusé. Dans les premiers temps du système judiciaire britannique, une personne était qualifiée de hors-la-loi lorsqu'elle perpétrait un homicide et ne pouvait verser une compensation juste, appeléaujourd'hui le prix du sang. Ce terme existait également dans les systèmes judiciaires de l'époque, tels celui de l'ancienne Norvège et l'Islande.

Être déclaré hors-la-loi équivalait à une mort civile.À ce moment, la personne n'appartenait plus à la société civile. En conséquence, personne ne pouvait lui donner de la nourriture, un abri ou toute autre forme d'aide, sous peine de subir à son tour despunitions ou d'être banni aussi. Un hors-la-loi pouvait être tué sans conséquences judiciaires. Il était même légal, et souligné, de tuer un voleur qui tentait de se soustraire à la justice. Un hommequi tuait un voleur devait le déclarer sans délai, sinon la famille du tué pouvait laver son honneur en prêtant serment et en exigeant que le tueur verse le prix du sang comme si le tué n'était plusbanni.[1] Puisque le hors-la-loi avait défié la société civile, elle n'était plus redevable envers lui. Il n'avait plus aucun droit, ne pouvait poursuivre en justice, bien qu'il soit lui-mêmesredevable.

Au niveau criminel, cette pratique a diminué non pas par évolution des systèmes judiciaires, mais bien parce qu'il est devenu de plus en plus difficile, suite à l'augmentation de la densité depopulation, pour une personne recherchée de se cacher et par l'adoption de traités internationaux d'extradition. Au niveau civil, suite à des réformes, elle est devenue obsolète, car il n'y a plusd'obligation de présence pour être jugé. Pourtant, une personne pouvait devenir hors-la-loi, si elle ne se soumettait pas à la common law, en Angleterre jusqu'en 1879 et en Écosse jusque vers la fin...
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