Les droits culturels.
2 août 1999
J.-D. Nordmann,
Cours dispensé à l’Université d’été des droits de l’homme et du droit à l’éducation
(1999-08-02 Cours UE99 sur les droits culturels.doc)

Résumé

L’Université d’été des droit de l’homme et du droit à l’éducation dispense, chaque été, une formation de base de quinze de jours à des militants des droits de l’homme, des décideurs politiques ou des personnes engagées dans des ONG ou des OI. Le cours propose une réflexion générale sur la culture et analyse le contenu des instruments juridiques internationaux sur le droit culturel, présenté comme droit transversal. S’appuyant sur les travaux du professeur Meyer-Bisch et du Groupe de Fribourg, les droits culturels sont mis en relation avec les problèmes liés à la constitution de l’identité personnelle et communautaire.

Plan du cours:

1) Une approche de la culture 2) La culture dans la typologies des deux « générations » de droits : transversalité 3) Examen rapide de quelques instruments juridiques 4) L’identité culturelle comme interface entre les dimensions individuelle et collective 5) Ce qui fait « valoir » la communauté culturelle 6) Typologie de droits culturels : objet, limitations, obligations

Une approche de la culture

Dans la plupart des langues le mot culture désigne à la fois l’action du cultivateur et, selon le Larousse, «l’ensemble des structures sociales et des manifestations artistiques, religieuses, intellectuelles qui définissent un groupe, une société par rapport à une autre. ».

Pourquoi ce rapprochement entre deux réalités d’ordres différents ?

La culture au sens du cultivateur

L’action de cultiver une terre désigne le fait que l’homme n’a pas, vis-à-vis de la nature (du donné antérieur à sa décision), à recevoir passivement. Le fait de pouvoir cultiver la terre indique à la fois une dépendance : il y a un donné antérieur à l’action et une liberté, puisque, à partir du donné de la nature, existent des