Ifrs et contrats d'assurance

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  • Publié le : 31 juillet 2011
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Introduction

I) IAS 39 : Instruments financiers ………………………..……………3
1) Qu’est-ce que l’IAS 39 ? …………………………………………………..…3
2) Quels sont les principaux effets de l’IAS 39 ? ………………………….…..4
3) Les principales modifications introduites par la norme IAS 39…………...5
4) Avantages et limites des normes IAS 39 …………………………………...6

II) IFRS 9 : Instrumentsfinanciers……………………………………..8
1) Les titres comptabilisés au cout amorti …………………………………….9
2) Les titres comptabilisés à la juste valeur………………………………..…10
3) Les instruments dérivés………………………………………..……………11
4) Reclassement et synthèse……………………………………………………11

III) IFRS 4 : Les contrats d’assurance……………………………...….11
1) Définition d’un contratd’assurance……………………………..…………11
2) Ajustements et recommandations…………………………………………..12

IV) Les provisions techniques…………………………………………..…13

Conclusion

Introduction

L’application dans l’Union Européenne, au 1er janvier 2005, des normes IFRS pour les sociétés cotées en bourse a suscité un vif débat. L’objectif de cette réforme est double ; il s’agit d’une part d’harmoniser les règles comptables enEurope, d’autre part d’améliorer la lisibilité de l’information financière et de rétablir ainsi la confiance des investisseurs dans cette source d’information.

L’assurance est, par nature, une activité très complexe. La création d’un cadre spécifique régissant les aspects comptables propres à l’assurance constitue dès lors un véritable défi. Partant de ce constat, l’IASB, organisme créateur,a décidé qu’il procéderait en deux phases. La phase I concerne la norme IFRS 4 et, par extension, les normes IAS 32 (présentation des instruments financiers et informations à fournir) et IAS 39 (comptabilisation et évaluation des instruments financiers). La phase II se concentre quant à elle sur la question très controversée de l’évaluation des engagements d’assurance.

Dans ce travailnous allons dans premier temps évoquer la question des normes IAS 39, dans un second nous expliquerons les normes IFRS et dans un troisième temps la question de l’assurance à savoir les provisions.
I) IAS 39 : Instruments financiers
En 2002, l’Union européenne a adopté une règlementation qui exige des sociétés européennes cotées qu’elles appliquent les normes internationales d’informationfinancière (les IFRS, et par conséquent la norme IAS 39) à compter de 2005 pour l’établissement de leurs états financiers consolidés. Il s’agit de la plus importante évolution en matière de communication financière depuis 25 ans, ce qui rend la transition aux normes IFRS majeure pour près de 7 000 sociétés cotées qui établissaient auparavant leurs comptes selon les principes comptables généralementadmis dans leur pays.
La norme IAS 39 en particulier, qui porte sur les instruments financiers, est une révolution. Pour les entreprises qui investissent, empruntent ou utilisent les instruments dérivés de façon significative, la norme soulève des questions plus vastes que toute autre norme antérieure dans tous les domaines de la comptabilité.

Pour les premiers adoptants, la normemodifie la façon dont ils comptabilisent leurs instruments financiers et impliquera des changements importants dans les systèmes, les procédures et la documentation. Certaines modifications de la norme IAS 39 affectent les préparateurs de comptes en IFRS, dans des domaines tels que la classification des actifs, les règles de décomptabilisation et d’autres domaines clés.

1) Qu’est-ce que l’IAS 39?

La norme IAS 39 inclut les dispositions suivantes :
• Tous les dérivés doivent être comptabilisés au bilan à leur juste valeur ;
• toutes les relations de couverture doivent satisfaire aux conditions requises pour la comptabilité de couverture ;
• L’application prospective de la comptabilité de couverture pour les macro-couvertures et les couvertures des...
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