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  • Publié le : 6 avril 2011
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COMPARATIF ENTRE LES NORMES IAS/IFRS ET LES NORMES MAROCAINES
 
Rubrique | Normes IAS / IFRS | Normes MAROC |
LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES | Amortissement de certaines immobilisations incorporelles• Réévaluation possible• Mode d’amortissement linéaire | • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles• Réévaluation interdite• Mode d’amortissement linéaire |
Le Goodwillou écart d’acquisition | • Comptabilisé en tant qu’actif• Amortissement non autorisé suite à la révision d’IAS 38A noter : Le goodwill n’est plus amortissable depuis la révision d’IAS 38 | • Comptabilisé en tant qu’actif• Mode d’amortissement linéaire• Durée maximum 20 ans (durée d’utilité de l’immobilisation concernéeAu Maroc, le PCG (Plan Comptable Général) prévoit que l’écart d’acquisition soitamorti, sans exception, selon un plan d’amortissement dont la durée doit refléter les hypothèses retenues et les objectifs fixés lors de l’acquisition. |
Les Frais d’établissement et frais à étaler | • IAS 38 interdit la comptabilisation parmi l’actif des frais à étaler ou des frais d’établissement | • Les frais à étaler et d’établissement sont comptabilisés à l’actif et amortis sur une duréemaximum de 5 ans |
Les Frais de recherche et développement | • Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge• Frais de recherche appliquée doivent être comptabilisées en charge• Frais de développement peuvent être immobilisées sous certaines conditions• Amortissement sur la durée prévisionnelle d’utilisationA noter :IAS 38 prévoit l’activation des frais de développementlorsque les critèressuivants sont vérifiés :- Probabilité de générer des bénéfices- Produit clairement identifié- Possibilité de fabrication démontrée- Intention de vendre le produit- Existence d’un marché potentiel- Ressources suffisantes | • Frais de recherche fondamentale doivent être comptabilisées en charge• Frais de recherche appliquée peuvent être comptabilisées en immobilisation• Frais dedéveloppement peuvent être immobilisées sous certaines conditions• Amortissement sur 5 ans maximumAu Maroc, la règle générale est la constatation en charge. Cependant, pour les frais de recherche appliquée et développement, l’activation est possible si :- Les projets sont individualisés- D’importantes chances de réussites techniques- La rentabilité commerciale est démontrée |
LES IMMOBILISATIONSCORPORELLESLa Réévaluation des immobilisations corporelles | • Permise• Non Taxée• Pratiquée-Les normes internationales recommandent d’effectuer régulièrement les réévaluations de manière à ce que la valeur comptable nette de l’immobilisation soit proche de sa juste valeur | • Permise• Taxée• Pratiquée rarement-Au Maroc, les règles fiscales jouent un rôle pénalisant puisque les réévaluationssontsoumises à l’impôt-Les réévaluations sont rarement pratiquées au Maroc |
Les Amortissement des immobilisations corporelles | • La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue• Mode d’amortissement non précisé• Durée fiscale non applicable• IFRS 16 (immobilisations corporelles) précise que l’entreprise doit identifier et sélectionner la méthode d’amortissement qui reflète le rythmeselon lequel les avantages économiques liés à l’actif sont consommés par l’entrepriseL’APPROCHE PAR COMPOSANTESelon IAS 16, les composantes d’une immobilisation complexe, ayant des durées de vie différentes que l’immobilisation principale, doivent être immobilisées séparément et amorties selon leurs propres durées. | • La durée d’amortissement est la durée de vie économique prévue• Mode linéaire oudégressif• Durée fiscale fréquemment choisie comme durée d’amortissement A noter :• Au Maroc, les méthodes comptables d’amortissement des immobilisations sont dépendantes de la réglementation fiscale en termes de durée retenue et de rythme d’amortissement• La durée de vie sur le plan fiscal et comptable est en général plus courte que la durée de vie réelle des immobilisationsL’APPROCHE PAR...
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