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  • Publié le : 26 juin 2010
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Partie 2

Un secteur opérationnel est une composante d'une entité :
– Qui se livre à des activités à partir desquelles elle est susceptible d'acquérir des produits des activités ordinaires et d'encourir des charges (y compris des produits des activités ordinaires et des charges relatifs à des transactions avec d'autres composantes de la même entité)
– Dont les résultats opérationnels sontrégulièrement examinés par le principal décideur opérationnel de l'entité en vue de prendre des décisions en matière de ressources à affecter au secteur et d'évaluer sa performance ; et
– Pour laquelle des informations financières isolées sont disponibles.
Deux ou plusieurs secteurs opérationnels peuvent être regroupés en un secteur opérationnel :
– la nature des produits et services ;
– la naturedes procédés de fabrication ;
– le type ou la catégorie de clients auxquels sont destinés leurs produits et services ;
– les méthodes utilisées pour distribuer leurs produits ou fournir leurs services ; et
– s'il y a lieu, la nature de l'environnement réglementaire, par exemple, la banque, l'assurance ou les services publics

Partie 3

Les stocks sont des actifs :
– détenus en vue de lavente dans le cours normal de l’activité
– en cours de production pour une telle vente ; ou
– sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.

Les stocks sont évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation
La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normalde l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente

Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent
Sont à exclure du coût des stocks :
– montants anormaux de déchets de fabrication, demain-d’oeuvre ou d’autres coûts de production
– coûts de stockage, à moins qu’il ne s’agisse d’un stockage nécessaire entre deux étapes de production
– Coûts d’emprunts sauf dispositions de la norme IAS 23
– frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à mettre les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent
– Différences de changes (IAS 21)
– frais de commercialisation.
Voir exemple page149
La VNR peut devenir inférieur au coût d’entrée si :
-Stocks endommagés
- Stocks obsolète
-Stock dont le prix de vente a subi une baisse
- Stock dont les coûts d’achèvement ou de commercialisation ont augmenté

La valeur comptable de ces stocks soit être comptabilisée en charge, ainsi que toute dépréciation

Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable,sans substance physique. (Un PC ne pouvant fonctionner sans un logiciel spécifique. Ce logiciel sera considéré Critères de définition comme partie intégrante du disque dur et sera traité selon IAS 16 .Si le logiciel n’est pas assimilable au disque dur, il sera traité selon IAS 38)

Coût d’une immobilisation incorporelle acquise séparément :
Sont inclus :
Prix d’achat+ droits d’importation ettaxes non remboursables+dépenses directement liées à la préparation de l’actif en vue de son utilisation (avantages personnel, honoraires) – remises et rabais
Incorporer l’actualisation des paiements différés dans le cout de l’actif si leur montant est significatif et cout d’emprunt
Sont exclus :
Cout de la publicité, relocalisation, cout de formation, frais généraux, cout de démarrage

Unregroupement d’entreprises est une transaction ou un autre événement au cours duquel un acquéreur obtient le contrôle d’une ou plusieurs entreprises

La juste valeur : Les actifs doivent être valorisés dans les bilans à leur valeur de marché à la date de clôture du bilan. Contraire du principe du coût historique

Durée d’utilité
– La période pendant laquelle l’entreprise s’attend à utiliser...
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