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Qu’est-ce que le cadre conceptuel ?
Le cadre conceptuel traite de :
• L’objectif des états financiers
• Des caractéristiques des états financiers,
• La définition des éléments à partir desquels les états financiers sont construits,
• L’évaluation de ces éléments,
• Les concepts de capital et de maintien du capital
Le cadre conceptuel n’est pas une norme mais un ensemble de concepts qui sont la base de la préparation et de la présentation des états financiers
Cadre conceptuel 2
L’objectif des états financiers ?
• L’objectif est de :
– Fournir une information sur la situation financière, la performance, et les variations de la situation financière
Cette information financière doit être utile à un large éventail d’utilisateurs pour prendre des décisions économiques.
Cadre conceptuel 3
Quels sont les utilisateurs des états financiers ?
Investisseurs actuels & futurs
Prêteurs
Salariés
Etats financiers
Clients
Fournisseurs et autres tiers
Public
Etat et organismes publics
Cadre conceptuel 4
Postulats du cadre conceptuel
Comptabilité d’engagement
Continuité d’exploitation
Cadre conceptuel 5
Caractéristiques des états financiers
(1/2)
Compréhensibles
Pertinents
Fiables
Comparables
•
•
•
•
•
•
Matérialité
Image fidèle
Prééminence de la réalité sur l’apparence Objectivité
Prudence
Exhaustivité
Etats financiers réguliers et sincères Cadre conceptuel 6
Caractéristiques des états financiers
(2/2)
• Des contraintes sont à respecter pour que l’information soit pertinente et fiable, à savoir :
– La célérité
– Le rapport coût/avantage
– L’équilibre entre les différentes caractéristiques
Cadre conceptuel 7
Actif, passif, et capitaux propres : définitions Actif
Passif
Une ressource contrôlée par l’entreprise
Résultant d’événements passés
Dont des avantages économiques futurs sont attendus par