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IFRS Comment réussir leur mise en œuvre en Tunisie

Par Fayçal Derbel

Expert Comptable

1

INTRODUCTION
Evolution remarquable de la comptabilité du nom: se démarquer

INTERNATIONAL

ACCOUNTING FINANCIAL REPORTING

Les IFRS ont réalisé une percée décisive au niveau mondial pour devenir le référentiel commun et mondialement reconnu. Avant-gardiste et précurseur sur les voies de lamodernisation et de la relevé des défis, la Tunisie a ouvertement annoncée l’option pour le référentiel international à travers le point 7 de

l’axe 13 du programme présidentiel.

2

INTRODUCTION(suite)
Axe 13 Une Politique Financière Efficiente & une fiscalité équitable
Point 7
LA REFORME DU SYSTEME COMPTABLE DABS LE SENS DE L’ADOPTION DES NORMES INTERNATIONALES L’objectif de cettecommunication étant d’expliciter les modalités de l’adoption; elle comportera 3 parties
3 PRESENTATION IFRS / POSITIONNEMENT / PROCESSUS D’ADOPTION

 PREMIERE PARTIE
PRESENTATION SUCCINCTE DU
REFERENTIEL INTERNATIONAL

OU
CES 4 LETTRES QUI BOULEVERSENT LE MONDE
4

L’IASB
Comité des normes comptables internationales, créé en 1973 (IASC) restructuré en 2002 (IASB):
 Organismeindépendant ;
 Mission : élaboration & publication de normes comptables

internationales dans l’intérêt du public ;
 Acceptation et application des normes à l’échelle mondiale.

UE

IOSCO

EU

G 20

Autres pays
5

LES NORMES IFRS
Normes internationales d’informations financières IFRS 1- Répondre à la
de l’internationalisation

O B J E C T I F

2- Instituer un langage comptablecommun évitant les divergences et permettant

 Comparabilité
 Pertinence

 Visibilité
 Transparence

3- Satisfaire les besoins des investisseurs et marchés
financiers 4- Favoriser les implantations à l’étranger + K étrangers 6

s

LES NORMES IFRS
P R I N C I P E S
1- Juste valeur 2- Primauté substance sur la forme 3- Approche prioritairement bilancielle 4- Priorité vision del’investisseur 5- Subordination Prudence / Neutralité & Pertinence 6- Pas de textes spécifiques (tutelle fiscale) 7- Place importante pour l’interprétation
7

LES NORMES IFRS
L’IASB a jusqu’à maintenant publié :
 41 Normes (sous l’appellation IAS) dont 10 abrogées  9 normes (sous l’appellation IFRS)  50 Notes d’interprétation

+ cadre conceptuel (en cours de révision)
+ 1 Norme IFRS - PME
8 L’IFRS PME
« PROVIDENCE » de la PME / EVITER / COUT / COMPLEXITE / DIFFICULTES DES FULL IFRS
L’IASB a laissé à chaque pays le soin de définir le critère de taille pour que l’Entreprise puisse appliquer ce référentiel « light ». Norme IFRS PME

-35 sections

- Un glossaire

- Base de conclusion
- Un guide d’application
9

- Une table de concordance

IFRS PME CARACTERISTIQUES
1.Non prise en compte de thèmes :

- R / Action

- EF inter

- Info . Sectorielle

2. Certaines options non retenues : - Réévaluation immo - Non activation FR - Pas de test dépréciation ;
3. Série de simplifications : - Instruments financiers - Coût d’emprunt + FRD  charges
10

ADOPTION DES IFRES DANS LE MONDE
Pourquoi  hétérogénéité

D

B

E

F

I

NL

GB

Rt exp II IC∑ Actifs Rt Net / KP

261 133 298 482 20,5

274 135 431 602

250 131 418 599 18,6 18,2

264 145 401 587 21

243 174 361 542 23,2

264 140 401 572 19,9

289 192 431 522 27
11

ADOPTION DES IFRES DANS LE MONDE
Emergence des IFRS  Rôle de quasi-législation (G.Gelard)

Selon IASB depuis 2001 + de 100 pays  IFRS
Pays ayant adopté :  UE
 Norvège  Suisse  Turquie

Australie  Afrique du Sud

 N. zelande

Pays en voie de convergence :

 Japon (2011)  Canada (2011)

 Brésil (2010)  Chine (2010)  Corée du Sud (2011  Inde (2012)

Pays Arabes : Enquête A.ABBES :
 Maroc
  Jordanie  Yemen
12

 Palestine

 Syrie  Liban

Egypte

 DEUXIEME PARTIE
POSITIONNEMENT DU S C E
13

COMPTABILITE / SCE / IFRS
 Réforme de 96 /...
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