CHAPITRE 2 : L’acquisition des immobilisations
Objectifs : Être capable de : Contrôler les factures d’acquisition.. S’assurer de la maintenance des immobilisations.
I ] L’évaluation des immobilisations
A/ La notion de coût d’acquisition
Pour les biens acquis à titre onéreux (moyennant un paiement), l'évaluation des immobilisations se fait au coût d'acquisition.
Exemple
Une machine-outil a un prix d'achat HT de 35 000 € avec:
- une remise de 4 % ;
- des frais d’installation et de mise en route de La machine de 3 000 €.
Le coût d'acquisition se calcule ainsi:
Prix d’achat HT net de remise et d’escompte (Le cas échéant) 35 000 € - 1 400 € = 33 600 €
+ Coûts engagés pour mettre l'actif en place et en état de fonctionner 3 000 €
+ Coûts liés au démantèlement de l'ancien matériel (le cas échéant) -
= Coût d'acquisition 36 666 €

B/ Les actifs corporels et incorporels
1) Le calcul du coût d'acquisition
Le coût d'acquisition des actifs corporels et incorporels se calcule ainsi:
Prix d'achat hors TVA déductible, éventuels rabais, remises et escomptes de règlement
+ Frais de douanes
+ Frais de transport, d'installation, de montage avant utilisation
+ Honoraires (de géomètre, d'architecte, d'expert ou de conseil) ou commissions et frais d'acte liés à l’acquisition
= Coût d'acquisition HT de l’immobilisation

2) Les frais annexes
Les frais annexes liés à l'acquisition d'une immobilisation peuvent être intégrés dans le coût d'acquisition ou comptabilisés en charge. Les cas ci-dessous (les plus importants) sont à connaître par l'assistant de gestion,
• Les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'acte, liés à l'acqui¬sition, peuvent, sur option, être rattachés au coût d'acquisition de l'immobilisation ou comptabilisés en charges.
• La formation du personnel suite à l'achat d'un nouveau matériel ou logiciel ne peut pas être incorporée au coût d'acquisition de l'immobilisation.
• Les logiciels non dissociés, c'est-à-dire