OGBNC01

00000

N° ADH
NOM

0

Exercice

2014c

du

1/1/13

au

31/12/13

OGBNC01 - INFORMATIONS GENERALES

Généralités

Réponse

Nom de la personne à contacter sur ce dossier au sein du cabinet
(si votre dossier est tenu par un cabinet comptable)
Mail du cabinet ou de la personne à contacter au sein du cabinet

Renseignements divers

Réponse

Statut du conjoint dans l'entreprise :
(1) collaborateur - (2) salarié - (3) associé - (4) ne travaille pas dans l'entreprise - (5) sans conjoint
Le fonds a-t-il été créé par l'adhérent? (1) oui - (2) non
Prélèvements personnels faibles : y a-t-il d'autres sources de revnus dans le foyer ?
(1) oui - (2) non
Possibilité de réduction d'impôt pour frais de tenue de comptabilité : y a-t-il eu renonciation volontaire? (1) oui - (2) non
Plafonnement des cotisations loi Madelin : le calcul a-t-il été fait ? (1) oui - (2) non
Si l'adhérent a cessé son activité

- date de la cessation :
- Motif de la cessation :
Code motif : (1) vente - (2) vente avec départ en retraite - (3) départ en retraite sans reprise (4) arrêt sans reprise - (5) transformation juridique - (6) reprise par le conjoint - (7) Décès
Ouverture d'une procédure collective
(1) Non - (2) Conciliation avec accord homologué - (3) Sauvegarde - (4) Redressement judiciaire - (5) Liquidation judiciaire
Faits significatifs ou exceptionnels ayant une incidence sur l'analyse des comptes
(sinistre, vol, extension, concurrence, maladie, congés de maternité, déménagement,…) :

Locaux Professionnels

Réponse

(1) Bien inscrit au registre des immobilisations
(2) Location ou crédit bail immobilier
(3) Bien non inscrit au registre des immobilisations mais loyer à soi-même
(4) Usage gratuit
(5) Absence de local professionnel local professionnel 1 : précisez l'adresse 1

local professionnel 2 :

Sommaire

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