N° de téléphone : 01 49 12 24 26 N° de télécopie : 01 49 12 25 97 Email : flavie.bondois@siec.education.fr Affaire suivie par : Flavie Bondois Référence : COM/QUAL

CAHIER DES CHARGES Valant acte d’engagement ENQUETE de SATISFACTION DES CANDIDATS AUX EXAMENS ET CONCOURS POUR LA SESSION 2008.
Procédure adaptée en application de l’article 28 du code des marchés publics

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Maison des Examens

14/03/2008

SERVICE QUI PASSE LE CONTRAT : Ministère de l’Éducation Nationale Service Interacadémique des Examens et Concours 7, rue Ernest Renan 94 749 ARCUEIL Cedex Représenté par : Stéphane KESLER, directeur

CO-CONTRACTANT : Raison sociale : …………………………………………………………………………………… N° SIRET : …………………………………………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… Représenté par :

COMPTABLE ASSIGNATAIRE DES PAIEMENTS : Recette générale des finances Site Notre –Dame des victoires Cs 30225 75081 paris cedex 02

IMPUTATION BUDGETAIRE : Bop SIEC mission « enseignement scolaire » programme » soutien de la politique de l’Éducation.

Cahier des charges « Enquête de satisfaction candidats » - Service Communication

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Maison des Examens

14/03/2008

SOMMAIRE

I.

Présentation de la Maison des Examen et de l’enquête de satisfaction 1. La Maison des Examens en quelques mots 2. Contexte et enjeux de l’enquête satisfaction des candidats

4 4 6

II.

Objet et définition des besoins pour le sondage candidat 1. Objet 2. Périmètre et format du sondage 3. Échantillonnage 4. Élaboration du questionnaire 5. Exploitation de l’enquête et restitution des résultats 6. Période concernée par l’étude et le marché

6 6 6 6 7 8 9

III.

Forme et prix du marché 1. Forme du marché 2. Prix du marché 3. Modalités de facturation

10 10 10 10

IV

Formalisation des réponses 1 Contraintes à respecter dans les réponses 2 Délais de réponse 3 Pièces contractuelles

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Cahier des charges «