LES INCOTERMS

PLAN :

• INTRODUCTION • DEFINITION • LES ELEMENTS DEFINIS PAR UN INCOTERM • PRESENTATION DETAILLEE DES INCOTERMS : 1. Les incoterms de vente au départ 2. Les incoterms de vente à l’arrivée • COMMENT CHOISIR UN INCOTERM? • CONCLUSION

INCOTERMS :
INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS

INTRODUCTION :
Le mot INCOTERMS est une abréviation des termes anglais INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS.

Les incoterms sont des éléments essentiels du contrat commercial international, et les parties contractantes qui s'y réfèrent s'imposent une dizaine d'obligations types. En 1936 la Chambre de commerce internationale (dont le siège est à Paris) a codifié les usages courants et diffusé la première édition des Incoterms.
L'évolution des techniques de transport, de manutention, de transmission des données et des pratique commerciales l'a conduite á les mettre à jour et à les modifier.
Des révisions ont ainsi été opérées en 1953, 1967, 1974, 1976, 1980, 1990 et 2000.2011

DEFINITION :
Les incoterms sont des sigles commerciaux qui réglementent les problèmes liés à la logistique internationale et aux transferts de propriété des marchandises. Ils permettent de répartir les frais et les risques de l'acheminement de la marchandise entre le vendeur et l'acheteur. Les incoterms constituent aujourd'hui la base des règles de commerce international.

LES ELEMENTS DEFINIS PAR UN INCOTERM :
Les incoterms précisent avec précision les obligations du vendeur et de l’acheteur en matière de prestation ; de risque et de coût.

➢ La répartition des prestations : qui fais quoi?

Les éléments concernés sont :
La manutention
Le transport
Les formalités de douane
La charge d’assurer la marchandise
La charge d’effectuer les emballages

➢ La répartition des risques : qui est responsable?

Qui va supporter les conséquences des dommages des incendies ; des vols ou