Incoterms

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ab Trade and Export Finance. Incoterms 2000.

Groupe E

Code EXW

Possibilité d’utilisation Pour chaque mode de transport

Texte intégral anglais/français Ex works (...named place) A l’usine (...lieu convenu)

Livraison (transfert des risques) et transfert de frais «A l’usine (…lieu convenu)» signifie que le vendeur livre lorsqu’il met la marchandise dans ses locaux ou dans un autrelieu convenu (usine, atelier de fabrication, entrepôt, etc.) à disposition de l'acheteur sans pour autant que cette marchandise soit chargée sur un véhicule et sans accomplissement des formalités douanières. «Franco transporteur (…lieu convenu)» signifie que le vendeur livre lorsqu’il fournit la marchandise dédouanée à l’exportation au transporteur désigné par l’acheteur au lieu convenu. «Franco lelong du navire (…port d’embarquement convenu)» signifie que le vendeur livre lorsque la marchandise, dédouanée à l’exportation, est placée le long du navire dans le port d’embarquement convenu. «Franco bord (…port d’embarquement convenu)» signifie que le vendeur livre lorsque la marchandise, dédouanée à l'exportation, a passé le bastingage dans le port d’embarquement convenu. «Coût et fret (…portde destination convenu)» signifie que le vendeur livre lorsque la marchandise, dédouanée à l'exportation, a passé le bastingage dans le port d’embarquement convenu. Celui-ci supporte toutefois en sus le coût et le fret jusqu’au port de destination convenu. «Coût, assurance et fret (…port de destination convenu)» signifie que le vendeur livre lorsque la marchandise, dédouanée à l'exportation, apassé le bastingage dans le port d’embarquement convenu. Celui-ci supporte toutefois en sus le coût, le fret et l’assurance transport maritime jusqu’au port de destination convenu.

F

FCA

Pour chaque mode de transport

Free carrier (...named place) Franco transporteur (...lieu convenu)

FAS

Uniquement transport maritime ou voie d’eau intérieure

Free alongside ship (...named port ofshipment) Franco le long du navire (...port d’embarquement convenu) Free on board (...named port of shipment) Franco bord (...port d’embarquement convenu)

FOB

Uniquement transport maritime ou par voie d’eau intérieure

C

CFR

Uniquement transport maritime ou voie d’eau intérieure

Cost and freight (...named port of destination) Coût et fret (...port de destination convenu)

CIFUniquement transport maritime ou voie d’eau intérieure

Cost, insurance and freight (...named port of destination) Coût, assurance et fret (...port de destination convenu)

Groupe C

Code CPT

Possibilité d’utilisation Pour chaque mode de transport

Texte intégral anglais/français Carriage paid to (...named place of destination) Port payé jusqu’à (...lieu de destination convenu)Livraison (transfert des risques) et transfert de frais «Port payé jusqu’à (...lieu de destination convenu)» signifie que le vendeur livre la marchandise, dédouanée à l’exportation, au transporteur avec lequel il a convenu de traiter. Il supporte toutefois en sus les frais de transport jusqu’au lieu de destination convenu. «Port payé, assurance comprise, jusqu’à (...lieu de destination convenu)»signifie que le vendeur livre lorsqu’il a transféré la marchandise, dédouanée à l’exportation, au transporteur avec lequel il a convenu de traiter. Il supporte toutefois en sus les frais de transport et d’assurance de transport jusqu’au lieu de destination convenu. «Rendu frontière (…lieu convenu)» signifie que le vendeur livre lorsqu’il a mis à disposition de l’acheteur la marchandise non déchargée,dédouanée à l’exportation et non à l’importation, à l’endroit et au lieu frontalier convenus.

CIP

Pour chaque mode de transport

Carriage and insurance paid to (...named place of destination) Port payé, assurance comprise, jusqu’à (...lieu de destination convenu)

D

DAF

Pour tout mode de transport. En cas de livraison à un port de destination, à bord d’un navire ou sur le quai,...
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