Incoterms

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  • Publié le : 10 janvier 2013
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Le plan :

Introduction :

 Définition
 Historique
 Objectif des incoterms

I. Présentation des incoterms version 2000

II. La réforme des incoterms 2010

 Les changement par rapport à la version 200
 Comment utiliser les Incoterms 2010


III. Précis sur les incoterms 2010



Conclusion

Introduction

Avant d’envisager un transport de marchandises àl’international, un certain nombre de questions importantes doivent être clarifiées réglées dans le contrat de transport : lieu de livraison, l’assurance, transfert de risque, les frais de chargement et de déchargement…
Maintenant avec un incoterm de trois lettres tous ces questions trouvent leurs réponses d’une façon uniforme, harmonisée, reconnue et respectée dans le monde entier
Les incoterms sontun outil important et indispensable afin de faciliter les transactions commerciales internationales. En effet, un vendeur qui choisit judicieusement un Incoterm qui lui convient le plus, bénéficie non seulement d’un avantage concurrentiel appréciable mais également d’une source de profits et de rentabilité parfois supérieurs à ceux obtenus par la vente de la marchandise elle-même.


 Définition :
Les incoterms sont des sigles commerciaux qui réglementent les problèmes liés à la logistique internationale et aux transferts de propriété des marchandises. Ils permettent de répartir les frais et les risques de l'acheminement de la marchandise entre le vendeur et l'acheteur. Les incoterms constituent aujourd'hui la base des règles de commerce international.

L’objectif des incoterms :Harmoniser et faciliter les échanges internationaux
Déterminer Les conditions de livraison de la marchandise (moment, lieu, forme
Éviter les malentendus entre le vendeur et l’acheteur
le moment du transfert des risques et La répartition des frais entre le vendeur et l’acheteur
Les documents dus par le vendeur à l’acheteur
Les incoterms permet de définir qui va payer les fraiset qui vas supporter les risque mais ne régissent pas le moment du transfert de propriété .

Le caractère facultatif des incoterms :
L’introduction d’un incoterm dans un contrat de vente ne revêt aucun caractère obligatoire.
Elle acquiert une valeur contractuelle que si les parties y font référence expresse en leur contrat.

Les éléments définis par un incoterm : les incoterms permettent derépondre à un nombre de questions :
1. La répartition des prestations : qui fais quoi?
Il s’agit de la manutention, le transport , formalités de douane , l’emballage …
2. La répartition des risques : qui est responsable?
Concernant celui qui va supporter tous les dommages et avaries de marchandises pendant le transport.
3. La répartition des coûts :qui paie quoi? Et jusqu’où?
C’est-à-dire letransport, l’assurance, frais annexe, droit de douane….


1. Le classement des incoterms:

Par famille : on y trouve quatre famille d’incoterms à savoir le groupe E , le groupe F , le groupe C , et le groupe D

 Le groupe E : Ce groupe comprend un seul terme qui est l’EXW (à l’usine) où le vendeur met les marchandises à la disposition de l’acheteur dans les locaux même du vendeur.C’est le maximum de responsabilité de l’acheteur et l’obligation minimale du vendeur.

 Le groupe F : Le vendeur remet les marchandises à un transporteur désigné par l'acheteur. La remise des marchandises au transporteur met fin aux obligations du vendeur.
Elle comprend 3 termes à savoir :
- FCA (Franco transporteur)
- FAS (Franco le long du navire)
- FOB(Franco à bord)

 Le groupe C: Le vendeur conclut le contrat de transport (paie le transport et éventuellement l’assurance) sans assumer les pertes , dommages et les frais supplémentaires pour le chargement ou l’expédition.
Il existe 4 incoterms faisant partie de cette famille :
- CFR (Coût et fret)
- CIF (Coût, assurance et fret)
- CPT (Port...
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