Incoterms

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 11 (2554 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 18 juillet 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
Les Incoterms

Les Incoterms indiquent la part respective que le vendeur et l’acheteur prennent dans l’acheminement de la marchandise entre le départ usine du vendeur et le lieu de livraison de l’acheteur.
Les Incoterms encadrent :
- le transfère de risques,
- le transfère de frais,
- les documents dus par le vendeur à l’acheteur.
Mais les Incoterms n’encadrentpas le transfère de la propriété de la marchandise.
Pour que les Incoterms de la CCI s’appliquent à une opération commerciale faut y faire référence dans le contrat de vente « Le contrat est soumis aux règles des Incoterms 2000 de la CCI publication 560 ».
Chaque Incoterm doit être suivi de la précision géographique pour éviter tout malentendu entre le vendeur et l’acheteur.
Par exemple,l’incoterm DAF(rendu frontière) – tout seul- ne veut rien dire, il s’agit de bien définir la frontière. En plus il faut préciser le point précis sur la frontière, par exemple rendu frontière franco-italienne Modane.
Les 13 Incoterms sont repartis en quatre familles :
- Le « E » : Ex,
- La famille des « F » Free ou Franco : le vendeur n’assume ni les coûts, ni les risques du transportprincipal ,
- La famille des « C », Cost/Carriage ou Coût/Port : le vendeur assume les coûts du transport principal, mais n’en assume pas les risques,
- La famille des « D » Delivered ou Rendu : le vendeur assume, et les coûts, et les risques du transport principal.
Règle à retenir :
Si vous ne pouvez pas organiser le transport principal, choisissez de vendre en EXW ou enFAS, FOB et FCA.
Si vous souhaitez garantir votre produit, que vous pouvez organiser le transport, choisissez le groupe des C : CFR, CIF, CPT ou CIP.

La distinction entre vente au départ et vente à l’arrivée

Vente au départ : la marchandise voyage, sur le transport principal aux risques et aux périls de l’acheteur.
Vente à l’arrivée : la marchandise voyage, sur le transport principal auxrisques et aux périls du vendeur.
8 Incoterms sont des Incoterms de vente au départ : EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP .
5 Incoterms sont des Incoterms de vente à l’arrivée : DAF, DES, DEQ, DDU, DDP.

1) EXW...:EX-WORKS(... named place)/ A L’USINE(...lieu convenu)

- vente au départ, tous les modes de transport
[pic]

Obligations du vendeur:
- mettre la marchandise à ladisposition de l’acheteur, dans les locaux du vendeur, ou en un lieu convenu, sans la dédouaner ni la charger sur le véhicule fourni par l'acheteur,
- fournir la facture, la liste de colisage et prendre soin de l’emballage des produits.

Obligations de l’acheteur :
- prendre livraison chez le vendeur ou au lieu convenu, charger sur son moyen de transport et effectuer la douane export (s'il ya lieu),
- supporter tous les frais et risques inhérents au transport de ma marchandise, de ce point au lieu de destination.

2) FCA... : Free Carrier(…named place)/ FCA...: Franco-transporteur ...(lieu convenu)

- vente au départ, tous modes de transport.
[pic]

Obligations du vendeur :
- mettre la marchandise à la disposition du transporteur désigné par l’acheteur, effectuerla douane export( s’il y a lieu),
- si la livraison s'effectue dans les locaux du vendeur, le vendeur est responsable du chargement sur le véhicule fourni par l'acheteur,
- si la livraison s'effectue à un autre endroit que les locaux du vendeur, par exemple, remise à un terminal de transport –routier, ferroviaire, aérien, maritime- le vendeur acheminera la marchandise jusqu'à ceterminal, mais ne sera pas responsable du déchargement du véhicule,
- fournir à l’acheteur le document prouvant la livraison de la marchandise au transporteur ou transitaire choisi.

Obligations de l’acheteur :
- choisir le mode de transport et le transporteur,
- conclure le contrat de transport,
- payer le transport principal.

Le transfert de frais et des risques...
tracking img