C/ Les marques sonores, gustatives et olfactives
Il s'agit d'une marque sensorielle,
Pour un rappel, la définition d'une marque une marque est susceptible de représentation graphique qui sert a distinguer les produits ou services d'un acteur économique d'un autre. Elle assure une garantie d'origine et de qualité.
La loi du 4 janvier 1991 est très importante car elle a bouleversé le régime juridique de la marque, en effet le texte précédent remonté a 1964, c'est la jurisprudence qui a fait l'application de la loi a l'évolution de la vie économique.
Cette loi de 1991 a non seulement consacré la jurisprudence , une directive européen et a introduit dans notre droit la possibilité de déposer a titre de marque des signes sonores mais également olfactifs et gustatifs.Conformément a l'article L 711-1 une représentation graphique de ces marques est nécessaire au moment du dépôt. Sur ce point la CJCE dans une décision de 2002 arrêt « SIECKMANN » est venue préciser que la représentation graphique doit être réalisée au moyen de figures, de lignes , ou de caractères de nature a la rendre claire, précise , complète, facilement accessible, intelligible, durable et objective.S'agissant des sons cette exigence est satisfaite dés lors que le signe sonore est représenté au moyen d'une portée divisée en mesure et sur laquelle figure notamment une clé, des notes de musiques, des silences et des altérations.
Le langage musical répond aux critères de la marque. Le but c'est de rendre la liberté opérationnelle.
Un problème se pose par exemple pour le rugissement du lion pour une grande compagnie de cinéma, par exemple, une société a voulu déposer a titre de marque en Europe avec un sonagramme( un cri )
L'OHMI ne l'a pas accepté en 2007 car elle a indiqué que personne ne pouvait lire un spectogramme en tant que tel.S'agissant pour ce qui est en revanche du dépôt d'un cri, la question est de savoir si le fait d'autoriser un sonagramme comme représentation graphique est