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  • Publié le : 25 mars 2010
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DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES MASTER 1 DROIT NOTARIAL

Enseignement

Nombre d’heures d’enseignement 30H 15H 40H 15H 30H 6H 10H30 30H 30H 30H 30H 266H30

CR

Examens

SEMESTRE 7Droit civil : les régimes matrimoniaux (cours) Droit civil : les régimes matrimoniaux (TD) Droit international privé (cours) Droit international privé (TD) Grands systèmes juridiques contemporains(cours) Langues (CM) Langues (TD) Droit civil : les biens (cours) Droit civil : les sûretés (cours) Droit commercial (cours) Voies d’exécution (cours) 4 2 4 2 3 1 2 3 3 3 3
(30x20)/600

Terminal de 3HContrôle continu du semestre Terminal de 3H Contrôle continu du semestre Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Examen terminal : 1 H maximum Contrôle continu du semestre Examen terminal : oral ouécrit de 1H30 Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Examen terminal : oral ou écrit de 1H30

TOTAL SEMESTRE 7 SEMESTRE 8 CURSUS EXCLUSIVEMENT UNIVERSITAIREDroit civil : les successions (cours) Droit civil : les successions (TD) Droit fiscal notarial (cours) Droit fiscal notarial (TD) Pratique professionnelle notariale (TD) Droit civil : les libéralités(cours) Droit immobilier (cours) Droit rural (cours) Histoire du droit privé (cours) Ateliers de synthèse 30H 15H 30H 15H 15H 30H 30H 30H 30H 7H30 30H 15H

5 2 5 2 2 3 3 3 3 2 10 8 12
(30x20)/600Terminal de 3H Contrôle continu du semestre Terminal de 3H Contrôle continu du semestre Contrôle continu du semestre Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Examen terminal : oral ou écrit de 1H30Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Examen terminal : oral ou écrit de 1H30 Contrôle continu du semestre Terminal de 3H Contrôle continu du semestre Validation du stage

CURSUS PROFESSIONNALISANTDroit civil : les successions (cours) Droit civil : les successions (TD)

U.E.P. Stage en entreprise : 4 mois ½ étalés Evaluation en entreprise - mémoire - soutenance

TOTAL SEMESTRE 8
CURSUS...
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