12/10/2015 institution juridictionnel

Il faut distinguer 2 système de juridiction d'un coter juridiction civile et de l'autre juridiction pénal , toute fois a la difference de la distinction des ordres judiciaire, cette dualité entre lla juridiction civil et penal , elle ne tend pas a séparer mais elle tend a crée une unité , de sorte que cette distinction ne forme pas une durité juridictionnel , elle appartienne au meem ordre, ordre juridictielle car il s'agit toujours de trancher un litige entre des personnes privée. Cette dualité ne remet pas en cause

A-La dualité pausé

La juridiction civil et penal sont distinguer , la manière pénal a des juridiction que l'on ne retrouve pas en matière civil : le juge d'instruction et la cour d'assise. Il existe devant les juridiction répréssive des procédure qui ne ce retrouve pas en matière civil par ex l'action publique. Les juges des cours d'assises, il ya des juridiction spécialisée juge pour enfant on ne les retrouve pas en matière civil, on est tenter de déduire que finalement il y a un ordre juridictionnel spécial. Certains auteurs appel de leurs vœux ….. il est vrai quil ce pose des probleme humain, psycologique un ensemble de difficulter qui n'existe pas en matière civil pour autant toutes ces spécificité justifie effectivement l'éxistence de juridiction spécialier , on reconnais que ces juridiction spécial ne constitute pas un ordre de juridiction special de tel sort que l'unité est préservée

B-L'unité préservée
En dépis d'une séparation entre ces juridiction, une unité demeure au seins de l'odre judiciaire , une triple identité permet de dire l'idée qu'il yaurai une distinction, triple idéntité :

1-une identitée de sommet
Les juridction pénal au meme titre que les juridction civil etcc toute releve de la cour de cassation, cet cour c la juridiction suprem de toute ces juridction civil et pénal, 2-une identitée d'organe
La dualité entre les juridction pénal et civil n'est rien dautre qu'un dédoublement