INSTITUTIONS JUDICIAIRE

Les Principes fondamentaux de la justice

Nous allons voir le réseau judiciaire → les tribunaux , les différents cours qui constituent le résuau judiciaire.

1ere partie les principes fondamentau de la justice

3 grands principes à connaître → Les principes qui permettent de juger ensuite dans le titre 2 nous veerons tout les principes qui enfin les principes fondamentaux qui gouverne le prcès

les principes qui permment de juger

Ce pouvoir de juger est gourverner par deux principes majeurs , le premier principe ces que le pouvoir de juger est séparer des autres pouv legislatif et executif , un pouvoir séparé CHAPITRE 1

→ le principe de séparation des pouvoir s'impose comme garantit du fonctionnement de notre société démocratique certain veulent qui ça évolue sans ampiéter sur les différents pouvoirs , chaque pouvoira son propre domaine , éxecutif , legisltaif ect , judiciaire est le pouvoir de juger , historiquement pq on a estimé de séparer , tout cela est du à l'expérience de l'ancien régime et des dérives de l'ancien roi ( 1789) pendant cette période ces trois pouvoir était confondue dans les mains d'un seul roi , ces ce qu'on appel l'absolutisme royal , les aspirations du peuple changeante , la société ces mordernisé donc nous avons séparer , les magistrat s'en ont aperçu qui siégé dans les parlements à cause des abus du roi , ces magistrats conseillé le roi , les magistrats agissait comme un contre pouvoir il influencer le roi.
Dès le 17eme les magistrats sont à coté du roi et ils ont cette possibilité de l'influence dans les textes et décision qu'il prend ,ces notamment en formulant des remontrances , les parlement agissait aussi sur les ordonnances royal , le parlement pouvait décider de ne pas enregistrer une ordonnances , 1 er leu : les remontrances et l'enregistrement des ordonnance royal , la séparation arrive sous la plume de montesquieu dans un ouvrage ajeur « de l'esprit des lois » selon Montesquieu tout homme ( le