Institution judiciaire

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07/09/2010
Mme Sophie Coriolan

INSTITUTION JUDICIAIRE

CHAPITRE 1 : Evolution historique de la justice

Toute vie en société amène inévitablement à des contestations qui donnent naissance à des conflits, et ces derniers doivent être réglés par une personne ayant l’impartialité nécessaire d’où l’interet des juges aptent à rendre cette justice.
Etymologiquement, le mot justice renvoi à« conforme au droit ».
Rendre la justice c’est dire ce qui est juste dans le cas d’espèce soumis à une juridiction. On justifie ainsi l’expression « nul ne peut se faire justice à lui-même ».
La loi du talion mieux connu sous : «  œil pour œil dent pour dent » témoigne de cette volonté de limite. Le but de la justice est de borner la vengeance privée et de trancher le conflit.

I. La France del’ancien régime

A. une justice complexe

Sous l’ancien régime, il existait des juridictions différentes de droit commun et spécialisés dans un type de contentieux particulier (ex : tribunaux d’amirauté étaient spécialisés dans matrimonial). L’ensemble de ses juridictions étaient chapoté dans chaque province par des parlements compétents dans la résolution des litiges à auteur d’appelle et parle conseil des parti siégeant au coté du roi. Cette multiplicité de juridiction constitue incontestablement une source de complexité. Verticalement on rencontrait un usage parfois abusif des voies de recours qui constituait une source de lenteur considérable dans le rendu de la justice

/!\ Droit commun : distinction entre juridiction royale, seigneurial, et canonique

B. une justice dominéepar les inégalités

Les nobles et le clergé bénéficiaient de privilèges de juridiction leur accordant d’être jugé par un certain type de juridiction (=différemment). L’existence de ses privilèges était source d’inégalité entre les différents justiciables.
Il était en vigueur un système de vénalité des offices qui obligeait les justiciables a rémunérer le juge (=inégalité quant au ressourcefinancière dont bénéficié les magistrats).
Cette inégalité peut être résumée par « selon que vous serez puissant ou misérable les jugements de cour vous rendront blanc ou noir » Jean de la fontaine (les animaux malades de la peste).
Il en ressort qu’à la fin de l’ancien régime le système judiciaire est largement montré du doigt comme en témoignent notamment les cahiers de doléances des étatsgénéraux en 1789*.
L'apport de la révolution va être alors considérable.

II. La période post révolution française

A. l’apport de la révolution française : la mise en place de la nouvelle constitution

La volonté première des révolutionnaires été de faire table raz du passé ce qui sera fait lors de la nuit du 4 août 1789* où l’assemblée national constituante décréta l’abolition de tous lesprivilèges, la suppression des tribunaux seigneuriaux et le parlement supprime la vénalité des offices.

Les lois des 16-24 août 1790* constitue un apport considérable à savoir une nouvelle organisation judiciaire (car ancien système abolit) ainsi que de nombreux principes et règles qui demeure celle de notre justice actuelle tel que la séparation des pouvoir, l’égalité de tous les citoyen devant lajustice, ou encore la règle du double degré de juridiction. A l’inverse d’autre principe se sont étiolés tel que la nécessité de privilégier l’arbitrage des conflits au détriment d’une justice rendu par des magistrats. L’assemblée constituante institua de nouvelle juridiction qui subsiste encore aujourd’hui : les tribunaux de district (ou création de justice de paix) sont les ancêtres destribunaux d’instance. Ces lois du 16-24 août présentent une avancée incontestable mais très marquées par des idées révolutionnaires telle que la crainte de voir revivre la caste des parlements qui expliquent l’instauration de certaine règle et donc la complexité du système d’élection des magistrats ou encore absence de toute juridiction hiérarchiquement supérieur. Les juridictions sont identiques...
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