tion L ordre judiciaire cest l ensemble des juridictions compétente pour trancher les litiges de droit privée.
SOUS TITRE 1er = les principes généraux Une structure pyramidal Le double degré de juridiction
Cest la possibilité pour la partie mécontente d un jugement d interjeter a peine de celui-ci. Les juges qui ont rendu la 1er décision ( le jugement) , ces juges on les appelle le juges du 1er degré ou encore les juges de 1er instance. Pour indiquer quil est possibled interjeter appel, on précise que le jugement est rendu en 1er ressort. Prenons le tribunal d instance, lorsquil est compétent pour un litige portant sur une somme inférieure a 4000€, il statut toujours en1er et dernier ressort. Cette somme s appelle le taux du ressort. L appel est exercé par l appelant et la partie adverse qui s appelle l intimé. En matiere civil, le delais pour interjeter appel est d environ d 1mois a compter de la signification de la décision. En matiere pénal, cest 10 jour le delai. L appel est suspensif , cad que le jugement rendu en1er ressort ne peut pas etre executer. L appel a un effet dévolutif, cad la cours d appel va rejuger entierement l affaire, aussi bienque les élément de fait, Que les élément de droit.

La distinction entre les juges du fond et les juge de droit.

Ce sont les juges qui statue en 1er ressort ou en 2nd ressort. Leur particularité cest quil statut en fait et en droit, comme par ex la cours d appel, TI, TJt Les jugees du droit n ont pas la possibilitté de rejuger les fait, il vérifie juste que les juges du fond on statuer conformément au règle de droit. Le recours devant la cours de cassation examine que le droit. Pour saisir la cours de cassation il faut former un pourvoir en cassation. Pour que ce pourvoir soit efficace. Autre particularité, il n a pas forcement d effet suspensif la règle c est quil en a pas en matiere civile mais il 2 Pour les juridictions pénal, elle sont charger d appliquer le droit pénal au auteur d infraction.