Institution juridictionnel

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  • Publié le : 29 mars 2011
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Institutions Juridictionnelles

Introduction : le Droit et la Justice
Relations qu'entretiennent le droit et la justice. On a tendance à identifier droit et justice. Certains auteurs associent droit et justice. Apparemment, il est dans les fonctions du droit de rendre la justice, de dire ce qu'elle est.
Et il est dans les fonctions de la justice de dire le droit et d'appliquer le droit.Cependant, une simple identité entre ces 2 notions apporteraient une relation tronqué.

Le droit peut exister sans la justice. La justice peut parfois dépasser le droit.
Ce qui nous intéresse c'est avant tout la justice. On va utiliser le droit lorsque la justice entre en jeu.
Première notion : la notion de justice

Le principe de la justice est plutôt par son aisance, son noyau dur, àrechercher dans la notion de conflit. Si on a besoin de la justice et donc du juge, c'est au départ car il y a une divergence de vue sur une question particulière. Dans la vie quotidienne, on fait rarement appel au juge mais finalement les arrêts occupent beaucoup de monde et beaucoup de temps. Il nait de cette divergence de vue :
soit un conflit entre 2 personnes. Exemple : entre voisins pour unequestion banale
→ juridictions judiciaires
soit entre une personne et l'administration
→ juridictions administrative

Cependant quelque soit la juridiction, le point commun de toute ces institutions dite juridictionnel, c'est qu'elles sont organisées et qu'elles fonctionnent dans le but de trancher un litige en fonction des règles de droit qui lui sont applicable.
Tout le but del'organisation française et juridictionnel est que chaque litige trouve sa juridiction.

Le travail du juge va être de trancher le litige en fonction des règles de droit qui vont lui être applicable et l'avis du juge va prendre la forme d'une décision de justice.
L'ensemble de ces décisions forme ce que l'on appelle la jurisprudence.
La jurisprudence au même titre que la loi fait parti dessources du droit.
Droit et Justice ont des relations réciproques. La justice ne peut pas être rendu par n'importe quel type d'organisation ni par n'importe quel juge.

La justice dans l'ensemble est donc quasiment toujours pris en charge par l'état. L'état prend en charge la justice, le personnel... → Ministère de la justice.

Section 1 : Définition de la justice

Il existe plusieursdéfinitions : définitions philosophiques et techniques

Paragraphe 1 : Définitions philosophiques

Sur le plan philosophique, l'idée de justice est avant tout relié à celle de la morale. La justice sur le plan philosophique est avant tout un moyen de faire fonctionner la société suivant un modèle moral

2 types de justices philosophiques définit par Aristote et qui n'ont pas bougé depuis :
lajustice commutative
la justice distributive

La justice commutative : qui a un rapport avec la morale. C'est le fait que chacun doit recevoir ce qu'il donne. La justice est un moyen de donner à chacun ce qu'il a versé par ailleurs.
C'est une justice dite corrective dont le fondement 1er est l'égalité. Elle concerne avant tout les relations entre les personnes.

La justice distributive :cette justice est celle qui vise la répartition des avantages parmi les membres de la Cité (=société). Elle repose sur l'idée de mérite qui veut que chacun reçoive proportionnellement à son mérite. Cette justice concerne avant tout les relations entre le citoyen et l'état, car seul l'état possède des fonctions de distribution.

Paragraphe 2 : Définition de la justice sur le plan technique

2orientations :

A) Au sens large

La justice est avant tout une fonction, la fonction de juger en disant le droit afin de trancher un litige. Cette conception au sens large permet de dire que seul l'état pourra rendre la justice car par la « fonction de dire le droit seul l'état peut assurer le bon fonctionnement de la justice. Dans tous les états du monde, la justice est assuré par l'état....
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