Institution juridictionnelles

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 23 (5727 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 30 octobre 2011
Lire le document complet
Aperçu du document
institutions juridictionnels

elle ont tjrs existé ds nos sociétes et son indispensables, par ailleurs tt société demo , repose sur le faite que nul ne peut se faire justice lui meme. les institution reponde a ce besoin de juge .
institution jurditionnel ce sont les institution qui " disent le droit"
nous etudirons les instituions de l ordre judiciare que les institutions de l ordreadministratif .
l organisation juridictionnel elle def par la loi et ellle est assez stable depuis la rev french . cependant il ya eu des evolution au gre des chg politique et en particulier une renovation importante de cette organisation juridcitionnel est inervenu en 1958 avc la 5 e rep CES REFORMES ONt PORTé SUR LES JURIdictions mais aussi sur le personnel judicaire . concernant le persjudicaire on a reformé le sevice de la magistrature avc la creation du conseil general de la magistrature .
depuis une 20 e le nbre d affaire porté devant les tribinaux on augmenté hors l organisation suscite des discussion .
les instituions juridictionnelle recouvre en premier lieu les structures chargées de dire le droit , les juridictions a chaque type de litige correspondent desjuridciton distinct qui diffère ds leur fonctionment . ces juridiction on tt un point communs , elles tranche des litige au moyen d un acte solennel , le jugement . c 'est leur point commun . l 'expression recouvre aussi le personnel judiciare .
l expression instituion juridictionnel ne peut pas etre comprise sans evoqué le procès cad le qui se deroule au sein des juridiction , il faut en preciséles principes cad les principes fondamentaux de la justice .
ds ces principes fondzmentaux de la justices , la justice est avt tt le pouvoir de juger , de dire celui qui raison et celui qui a tort , c 'est aussi un service publique .
chapitre 1 les principes fondamentaux liés al afonction de jugé
la justice est avt tt un pouvoir il s agit de dire le droit et donc de deter ds un procèsqui a raison et qui a tord ,, la justice est une fonction de l 'etet qui dispose d un monopole pour execer cette fonction de juger cependant pour que cette fontion soit correctment méné , la justice doit etre independante .
section 1
paragraphe 1 LE SENS DU MONOPOLE DE L ETAT
LA JUSTICE NE PEUT PAS ETRE privée elle est nececaisserment publique , l existence d une justice publique repond aun besoin sociale , elle est necessaire pour pouvoir vivre ensemble et elle sert l interet generale c est donc necessairement une fonctionde l etat .
ce monopole n 'est pas apparu en un jour , il suppose unetat fort suffisament puissant pour que son t autorité ne soit pas constesté .
que signifie ce monopole de l etat ? il plusieurs csq , il siginfie que seul les tribunaux et les courslegament institué peuvent rendre la justce au moyen dun decision ayant autorité au moyen de la chose jugé .
cela signifie que la decision a une autorité suffisante pour recourur a l execution forcé . deeuxieme csq l etat est tenu de rendre la justice qd il lui ai demandé .
troisieme csq , du fait de son monople , l état est tenu de rendre la justice ds un delai raisonnable et de respecté lesprincipe d equité , il est seul a pouvoir le faire donc doit le faire bien .
la portée du monopole de l etat
il existe de contouné le monopole de l etat des myen legaux . en premier lieu c 'est l arbitrage , il s agit d avoir recours a thiers pour eviter d avoir recours au juge etatique
il s agit de permettre au au adversaire ds un procès de se mettre d accord pour un terme au litigeet ainsi ecarté la decision prise par le juge . la trasanctionet l arbitrage sont des modes alternatif de resolution des conflits.
l arbitrage et la transaction
l arbitrage est un mode conventiellennnet de resoltion des conflits , les partie chpoisssissent une ou plusiers personnes privée pour reglé leur different . aujourdui en croe l arbritrage st reglementé par la procedure civil...
tracking img