Institution
Bibliographie : François Saint-bonnet Yves Sassier : histoire des institutions av.1789 ed. Montchréstien coll. Domat droit public.
Jean Loui Harouel Eric Bournazel Jean Barbet Jacqueline Thibault Payen histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution coll. Droit fondamental presse universitaire de France.
Pascal Vielfaure histoire du droit et des institutions préparation aux examens ed. achète supérieur.
Une institution c’est un terme générique qui désigne tout ce qui a vocation à organiser l’état et la société Ex : la police, l’église…
On va étudier le pouvoir royal et la construction l’état en France. La période pour ce thème commence au Ve jusqu'au XVIIIe.
La France c’est le pays des francs, ce qui est à la base de l’existence nationale de la France c’est l’installation des francs en Gaulle. La Gaulle est romanisée et les francs sont d’origine germanique. Le chef des francs est vainqueur des anciens chefs gallo-romain : * du Ve au Xe c’est l’époque franque il y a une rencontre de deux traditions les gallo-romains, traditions germanique il ne s’agit pas d’un simple assemblage mais qui a une dynamique interne. * Du Xe au XIIe apparait les institutions françaises c’est la période de la féodalité, ces institutions apparaissent de façon spontanée et la société n’est plus dirigée par l’Etat mais l’idée d’Etat existe toujours. * Du XIV au XVIIe l’institution royale se développe et se renforce, développement marqué par des crises jusqu’au XVI puis a partir du XVII- XVIII la monarchie dirige fermement la société qui vont s’équilibrer, se discipliner. * Fin XVIII tout l’édifice mit en place sera remit en question et détruit par la révolution.
Partie 1 : L’époque Franque Ve Xe la rencontre de la tradition romaine et de la tradition germanique.
Chapitre 1 : les mérovingiens
L’avènement de Clovis en 481 petit fils de Mérovée. Clovis fait parti de la branche des francs Saliens opposée à celle des francs